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RA IGEDD 2023 # Missions transversales - Marianne Leblanc Laugier
Ministères Écologie Territoires
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04/03/2024
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[Musique]
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Marianne Leblanc-Logier, présidente de la section études synthèse, prospective et données.
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J'ai à vous parler des missions de portée générale et prospective qui sont, j'allais dire pour l'année 2023,
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une nouvelle initiative du chef de l'inspection afin d'introduire dans le programme annuel des missions
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qui ne font pas l'objet habituellement de commandes ministérielles du fait qu'elles ne sont pas,
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notamment, qu'elles ne relèvent pas de politiques sectorielles.
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Alors ces missions sont aussi particulières dans le sens où elles méritent investigation,
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elles ne répondent pas du court terme et elles nécessitent aussi de s'inscrire dans un temps long,
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ce qui, j'allais dire, est attendu aussi par les ministres de la part d'une inspection générale.
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Alors l'année 2023, elle compte déjà à son actif six missions qui ont été inscrites dans le programme annuel,
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validées par les ministres.
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Une, notamment, de cet ordre, est transversale par nature, ce sont les impacts territoriaux du télétravail.
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Donc c'est dire que les transports, le logement habitable, l'aménagement du territoire sont impactés,
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effectivement, voir comment et se projeter sur 10, 20 ans sur les incidences à prendre en compte.
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Une autre mission est sur les processus de différenciation et d'expérimentation
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qui nous est d'ailleurs confiée par la première ministre, Ine Finney,
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qui va nous permettre de voir où nous en sommes de ces dispositifs
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qui devraient permettre d'adapter les politiques, y compris les politiques nationales, aux spécificités territoriales.
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De la même manière, on s'est engagé sur l'écoute des bénéficiaires des avis des autorités environnementales,
02:12
que ce soit la EUE, l'EUNN ou les missions régionales,
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l'écoute des bénéficiaires pour voir quel est l'impact des avis
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et comment faire progresser dans les démarches de ces instances qui font partie des UETD.
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Même chose en ce qui concerne nos recommandations, nous nous sommes dit depuis des années
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qu'il fallait voir veiller à un suivi meilleur des recommandations formulées dans nos rapports,
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les 150 rapports annuels, voire 200,
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il est quand même utile qu'on s'interroge avec les directions d'administration centrale
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sur la manière dont ces recommandations sont suivies ou non
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et les raisons pour lesquelles elles ne seraient pas suivies, on se remet en cause nous-mêmes.
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On est en cours également sur des missions de parangonage à l'échelle pas seulement européenne,
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des missions ressemblant aux nôtres qui seraient conduites par des homologues de notre inspection générale
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et on sait qu'en fonction des régimes, des systèmes fédéraux ou pas,
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on n'a pas forcément les mêmes clés d'organisation.
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Ces missions ont un intérêt, c'est d'enrichir le programme annuel d'activité
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et aussi de s'ouvrir aux partenariats, ce qui se fait notamment avec France Stratégie,
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avec l'ADEME, l'OCDE et autres.
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Donc ça me semblait être intéressant de valoriser cet engagement de l'IGN
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sur du temps moyen et long au service des politiques nationales et de l'intérêt général.
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