CIEL Paye évolution : Les organismes et contrat de prévoyance

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00:00 [Musique]

00:05 Nous allons voir un nouveau tutoriel sur Jean-Pierre Villat.com sur

00:08 si elle paye 26,70 millésimes et 19,70 évolution 2020.

00:14 Donc toujours dans notre thématique de la descente,

00:16 cette fois-ci par rapport aux informations à vérifier.

00:18 Nous allons voir tout ce qu'il faut vérifier par rapport aux caisses,

00:22 donc ce qu'on appelle les organismes et les contrats de prévoyance notamment,

00:27 pour que effectivement lorsque vous allez générer votre DSN,

00:32 vous n'ayez pas d'anomalies bloquantes.

00:35 On avait vu déjà un petit peu cet aspect pendant la formation,

00:38 lorsqu'on avait vu le paramétrage des caisses,

00:40 mais là on va bien le revoir en détail,

00:42 surtout sur tout ce qui va concerner les organismes de prévoyance et donc de mutuel.

00:50 Donc dans le menu base, ici donc dans caisses,

00:55 voilà donc là je vais bien insister sur tout ce qui concerne les mutuels,

01:00 donc ici je vais faire modifier,

01:02 donc là en fait on va aborder que cet onglet IP et mutuel,

01:06 où là dans un premier temps, donc là c'est par rapport au mutuel,

01:09 il faut que ici vous alliez chercher l'organisme correspondant.

01:16 Alors après si vous ne trouvez pas, ce n'est pas anormal,

01:20 si votre mutuel n'est pas adhérente par rapport à ce qu'on appelle tout ce qui est cet IP,

01:28 centre de traitement des instituts de prévoyance,

01:30 et bien c'est normal, mais il faut vérifier que votre mutuel se trouve ici,

01:37 donc lorsqu'il s'y trouve, vous indiquez ici le numéro,

01:40 vous indiquez ce qu'on appelle un code délégataire,

01:42 c'est un code sur six positions,

01:44 donc là normalement votre mutuel doit vous le communiquer,

01:46 et ensuite vous allez rajouter vos contrats.

01:49 Donc là on fait ajouter, alors moi je vais faire modifier parce que ça a déjà été fait,

01:53 donc vous indiquez le code du contrat,

01:56 après vous le libellez, la date de début à laquelle il s'applique dans votre société,

02:03 il faut absolument aussi cocher dans "contrats DADSU" et "contrats DASN",

02:06 vous mettez votre numéro de contrat,

02:09 et dans "contrats DASN" vous faites "créer" pour créer la référence de contrat.

02:14 Et si par rapport à votre contrat, il y a des options retenues et codes population,

02:18 il faut l'indiquer.

02:20 Donc ça vous le faites pour tous les mutuels que vous avez,

02:23 donc vous voyez dans votre société,

02:25 là mettons il y en a une autre pour les plus de 55 ans,

02:28 donc vous faites exactement la même chose.

02:32 Ensuite, il faut faire la même chose pour tout ce qui va concerner les prévoyances.

02:37 Donc au niveau des prévoyances,

02:40 là il y a les prévoyances cadre et non cadre par exemple,

02:43 donc je vais faire modifier,

02:45 ici dans "IP mutuel", vous allez indiquer le code organisme,

02:49 donc là même principe, ça sera "P" quelque chose,

02:52 donc vous indiquez votre prévoyance, le code délégataire,

02:56 et après même principe, ici vous allez renseigner la référence du contrat que vous cocherez pour "DADSU"

03:03 et pour "DASN", vous le mettrez ici,

03:07 et la date à laquelle il s'applique.

03:10 Donc si vous avez plusieurs contrats très importants,

03:13 c'est à dire s'il y a plusieurs taux de prévoyance pour les non cadres,

03:17 vous aurez plusieurs contrats.

03:19 Un contrat est égal à un taux.

03:21 Et vous avez donc la même chose pour les prévoyances cadre.

03:25 Donc dans "IP mutuel", vous ferez exactement le même chose,

03:30 un code, donc ici, institution, code organisme,

03:34 le code délégataire, et là pareil,

03:36 vous ferez ajouter et vous indiquerez la référence du contrat,

03:39 vous voyez comme ici,

03:40 avec les options retenues, les codes population,

03:43 et la date à laquelle il s'applique.

03:45 Donc ça c'est vraiment ce qu'il faut faire pour tout ce qui concerne les organismes de contrat prévoyance,

03:50 et comme petit rappel, il faudra aussi faire la même chose pour l'organisme DGFIP,

03:55 voilà, donc là il faudra au moins indiquer dans l'onglet "DUX" un téléréglement.

04:00 Alors ça non, moi je l'avais indiqué dans le tutoriel sur les caisses,

04:03 mais je préfère quand même vous le rappeler.

04:06 Et pour l'organisme URSSAF, donc ici,

04:10 voilà, pour la DSN, il faudra surtout mettre ici ces téléréglements,

04:14 voilà, après on avait bien vu en détail ce qu'il fallait faire dans le tutoriel

04:18 quand on avait vu les caisses.

04:20 Voilà, et ensuite, et bien effectivement, comme on avait vu après dans l'établissement,

04:25 donc petit rappel, ici dans "Bas établissement",

04:27 quand vous êtes dans "Organisme",

04:29 donc là je vous réinvite à consulter le tutoriel,

04:32 vous allez affecter tous vos organismes correspondants,

04:35 URSSAF, tout ce qui est retraite et aussi ces organismes complémentaires.

04:39 Donc là vous mettrez aussi bien donc "Mutuel et prévoyance" et "Autre",

04:44 vous mettrez donc ce qui va concerner DGFIP.

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