Harcèlement sexuel au travail : la définition élargi par la jurisprudence

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00:00Le harcèlement sexuel au travail, c'est pas forcément une main au cul dans l'ascenseur.

00:04Des blagues salaces à répétition dans les groupes WhatsApp ou dans l'open space,

00:07même si tu n'es pas visé spécifiquement, c'est déjà du harcèlement sexuel.

00:11La jurisprudence française a récemment élargi la définition du harcèlement sexuel au travail

00:16en reconnaissant le concept de harcèlement sexuel d'ambiance.

00:21Contrairement à l'approche classique du harcèlement sexuel,

00:24qui supposait qu'un salarié soit personnellement et directement visé

00:27par des comportements ou des propos à connotation sexuelle,

00:31le harcèlement sexuel d'ambiance prend en compte l'environnement global de travail

00:36et ça même si le salarié n'est pas directement ciblé.

00:40Il peut s'agir par exemple de remarques sexistes répétées,

00:43de blagues obscènes ou de comportements inappropriés visibles dans un open space.

00:48La reconnaissance juridique de ce type de harcèlement a été consacrée notamment en 2017

00:53par la Cour d'appel d'Orléans.

00:54Puis elle a été renforcée par une décision de la Cour d'appel de Paris en 2024.

00:59Dans ces deux affaires, les employeurs ont été condamnés

01:02pour avoir laissé s'installer un climat de travail dégradant,

01:05même sans agression directe.

01:07Cela marque une évolution importante puisque la preuve du harcèlement

01:10ne nécessite plus l'identification d'une cible individuelle,

01:14mais peut reposer sur une ambiance généralisée,

01:17perçue comme toxique ou sexuellement connotée.