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Moeurs et société - Napoléon révolutionne le droit avec son code civil
Europe 1
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30/01/2023
Virginie Girod nous raconte la création du code civil par Napoléon.
Retrouvez "Mes aïeux quelle époque !" sur : http://www.europe1.fr/emissions/mes-aieux-quelle-epoque
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Mais aïeux quelle époque, mais aïeux quelle époque !
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Mais aïeux quelle époque, une époque et même plusieurs qu'on vous raconte chaque jour pendant deux heures.
00:06
Toujours avec Jean-Luc Lemoyne, David Cassez-Lopez qu'on retrouve dans un instant.
00:09
Et aujourd'hui avec vous Virginie Giroud, notre historienne des mœurs.
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Ça s'est passé dans le passé, on remonte en 1804,
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quand Napoléon révolutionne le droit grâce au nouveau code civil.
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Vous savez à quoi on reconnaît un grand chef d'État les garçons ?
00:22
Euh...
00:23
En fait qu'il fait de nombreuses réformes et qu'il imprime sa marque.
00:29
On peut être petit effectivement et imprimer sa marque et faire des grandes réformes.
00:33
Et ce qu'a fait donc Napoléon c'est uniformiser et moderniser les lois sur son territoire.
00:39
Donc pour réussir ce pari qui nécessite beaucoup de volonté et une équipe de juristes chevronnés,
00:44
et bien Napoléon a réuni tout ce petit monde dès 1800
00:48
et il lance des grands travaux pour sortir le code civil.
00:53
Une œuvre juridique complète, facile à interpréter
00:57
et qui renvoie les coutumes locales au rang de pratiques vintage pour grands-parents passéistes.
01:03
- Mais quand même Virginie, il y avait des lois avant !
01:05
- Oui, mais comme le disait Voltaire, lorsqu'on voyage en France,
01:09
on change plus souvent de loi que de chevaux de poste.
01:12
La dimension sénioriale du royaume de France, héritée des structures du Moyen-Âge,
01:16
laissait encore la part belle aux règles locales,
01:19
bien plus qu'à une administration nationale et homogène.
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Pour réformer le droit, il faut avoir un pouvoir central fort
01:27
et un sentiment d'unité nationale qui commence à apparaître avec la Révolution.
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- Entre ces campagnes militaires, les coups d'État, les folles soirées avec Joséphine,
01:36
il a vraiment le temps, Napoléon, de s'occuper du code civil ?
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- C'est un projet qui lui tient à cœur.
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Napoléon lance les travaux de son code civil alors qu'il est seulement premier consul,
01:45
ce n'est pas encore l'Empire.
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Et comme il veut garder la main sur le projet, il participe souvent aux réunions de travail.
01:52
Ce code civil, ce n'est pas seulement une harmonisation de la loi,
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c'est aussi la mise en pratique de sa vision du monde.
02:00
Ce code ressemble beaucoup à notre code civil d'aujourd'hui,
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et il gère les personnes et les citoyens, et il est divisé en parties.
02:08
Par exemple, le titre premier est de la jouissance...
02:12
- Ah ouais, tout de suite, le devoir conjugal, ça commence fort !
02:14
- Mais enfin, Jean-Luc, le titre c'est de la jouissance et de la privation des droits civils !
02:20
- Ah...
02:20
- Oui, il y a d'ailleurs une phrase magnifique,
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"Tout français jouira des droits civils".
02:26
On sent que les grandes valeurs, liberté, égalité, fraternité,
02:30
sont en train d'infuser la société.
02:32
- C'est très beau ce que vous nous racontez, Régine,
02:35
mais il me semble que le code civil ne consacre pas l'égalité entre les hommes et les femmes.
02:40
- Oui, ça c'est le moins qu'on puisse dire.
02:42
J'adore Napoléon, mais la vision début XIXe siècle de la femme, c'est un peu rude.
02:47
À la fin du XVIIIe siècle, il y a une volonté d'émancipation qui ne concernait, en réalité,
02:53
qu'un petit nombre de femmes. C'est même décevant quand on étudie le sujet.
02:57
La majorité d'entre elles ne revendiquaient aucun droit et voyaient d'un mauvais oeil
03:02
celles qui se battaient pour l'égalité, comme Olympe de Gouges et Théroine de Méricourt.
03:06
Donc Napoléon remet les choses au clair, la place de la femme, c'est chez son mari.
03:11
Dans le titre V consacré au mariage, on peut lire à l'article 123,
03:16
"Le mari doit protection à sa femme et la femme obéissance à son mari".
03:21
- Écoutez, je ne sais pas si ma femme va être d'accord si je rentre ce soir en disant
03:25
"on va appliquer le code Napoléon".
03:27
- Oui, mais la femme avait des avantages. L'article suivant ajoute que le mari doit
03:32
pourvoir à tous les besoins de sa femme en fonction de ses moyens.
03:36
C'est la grande époque de la femme entretenue.
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Ça fait mal aux oreilles aujourd'hui, mais à l'époque c'était comme ça que ça se passait,
03:42
ça ne choquait pas grande.
03:43
- "O tempora, o mores", quelle époque, quelle meurt.
03:46
- C'est incroyable David, même quand...
03:48
- On a l'idéal latin.
03:49
- Même quand vous citez Cicéron, vous avez un accent extraordinaire.
03:52
Qu'est-ce que vous ne savez pas faire en fait David ?
03:54
- Pas grand chose, je ne dessine pas très bien mais à part ça...
03:56
- On vous pardonne, on vous pardonne.
03:58
- Ah en modestie une crâne perçue.
04:00
- Donc le code Napoléon c'est aussi la consécration des grands principes qui font la France d'aujourd'hui,
04:08
comme la laïcité.
04:10
L'État n'est plus lié à une religion et ce n'est plus les paroisses qui font les actes
04:14
d'État civil, mais les agents publics.
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Avant, les églises tenaient ce que les historiens appellent les BMS, les registres baptême,
04:23
mariage, sépulture.
04:24
Maintenant, chaque commune a son registre d'État civil et comme Napoléon est trop
04:29
fort, ses registres existent en double exemplaire.
04:32
Napoléon a inventé la sauvegarde 200 ans avant le cloud.
04:36
- On sent Virginie que vous êtes un peu amoureuse de Napoléon.
04:40
- Oui mais il y a aussi Jules César, puis il y a aussi Jean-Luc Lemoyne, mais voilà
04:44
ça reste très platonique.
04:46
- C'est vraiment les trois.
04:47
Napoléon, c'est...
04:48
- Ça vous dérange monsieur Castelholofès ? Il y a quelque chose à dire ?
04:52
- C'est très diversifié à ce que je vois.
04:54
Bon, mes aïeux qu'à l'époque, que serait notre droit sans Napoléon ? Merci Virginie.
04:58
On vous retrouve tous les jours dans le podcast d'Europe 1 Studio au cœur de l'histoire
05:03
et en parlant de Napoléon, vous nous racontez sa fin à Saint-Hélène.
05:06
- Oui, après Napoléon le Grand, je vous parlerai de Napoléon le Petit.
05:10
Comment l'empereur Victorieux est devenu le petit tyran de Saint-Hélène ? Ça devait
05:15
être un enfer sur place mais c'est tellement plaisant à raconter.
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