[Questions sur] Projet de loi et projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public

Sénat
Sénat
  • il y a 11 ans
Les 1er et 2 octobre 2013 seront discutés en séance publique les projet de loi et projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public. Le rapporteur, David Assouline (Soc - Paris), revient sur le texte et les modifications apportées par la commission, tandis que Jean-Pierre Leleux (UMP - Alpes Maritimes) donne l'avis de l'opposition.

Pour consulter les dossiers législatifs :
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl12-815.html
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl12-816.html

Pour en savoir plus :
www.senat.fr
www.facebook.com/senat.fr
http://twitter.com/Senat_Info
http://twitter.com/Senat_Direct

Recommandée

4:48:48
I
À suivre
INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi et projet de loi organique) (discussion générale commune) - Mercredi 24 Juillet 2013
Assemblée nationale
1:14:58
INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion générale commune) - Jeudi 31 Octobre 2013
Assemblée nationale
7:29
INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi organique) - Mercredi 24 Juillet 2013
Assemblée nationale
2:48
Intervention sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
Frédéric LEFEBVRE
6:35
Proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements - Mardi 26 Novembre 2013
Assemblée nationale
3:44
[Questions sur] Projet de loi organique relatif à l'indépendance et l'impartialité des magistrats
Sénat
3:06:33
INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi) (suite) - Mercredi 24 Juillet 2013
Assemblée nationale
54:59
Commission spéciale : Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie - Mercredi 15 juillet 2020
Assemblée nationale
5:54
mon intervention en 1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Projet de loi et Projet de loi organique) (discussion générale commune)
Michel Françaix
1:45:12
Commission spéciale dette sociale et autonomie : Examen du projet de loi du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie - Lundi 8 juin 2020
Assemblée nationale
4:38:25
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020
Assemblée nationale
9:17
Examen du projet de loi, et loi organique, relatif à la transparence de la vie publique - Mardi 10 Septembre 2013
Assemblée nationale
2:23:14
Commission des lois : Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (suite) - Mercredi 9 septembre 2020
Assemblée nationale
3:42:52
Commission des lois : Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental - Mercredi 9 septembre 2020
Assemblée nationale
1:45:24
Commission des lois : Projet de loi organique relatif à l’élection du Président de la République - Mercredi 13 janvier 2021
Assemblée nationale
2:22:46
Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales - Mardi 2 mars 2021
Assemblée nationale
2:05:28
Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 11 octobre 2023
Assemblée nationale
16:36
03/07/13- Projet de loi constitutionnel et PJL relatifs au Conseil de la Magistrature
Jacques Mézard
2:20:35
Table ronde sur les projets de loi constitutionnelle relatifs à la démocratie sociale - Jeudi 11 Avril 2013
Assemblée nationale
1:58:37
SEANCE,Débat sur les 4 projets de loi relatifs à la réforme des collectivités locales
Public Sénat

Sénat

1:26
La commission d'enquête #Narcotrafic rend ses conclusions
Sénat
3:48
Le Sénat recrute par concours 4 surveillants du Palais
Sénat
2:32
Femmes dans la rue
Sénat
1:46
Quel avenir pour la santé périnatale ?
Sénat
2:01
Aider les entreprises face à la pénurie de foncier
Sénat
1:54
Comment favoriser les contenus journalistiques dans les algorithmes des réseaux ?
Sénat

Questions sur

4:42
[Questions sur] Projet de loi Bioéthique
Sénat
4:03
[Questions sur] Projet de loi de financement de la Sécurité sociale
Sénat
3:16
[QUESTIONS SUR] La proposition de loi visant agir contre les violences faites au sein de la famille
Sénat
3:15
[QUESTIONS SUR] Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Sénat
4:25
[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie publique et à la proximité de l’action locale
Sénat
3:33
[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Sénat

Chaînes à la une

Chaîne officielle
Indy
Chaîne officielle
Billions Media
Chaîne officielle
20Minutes
Chaîne officielle
Le Figaro
Chaîne officielle
Talk My Football
Chaîne officielle
Simone Media