2 - Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Interco-CFDT 93
  • il y a 11 ans
Débat parlementaire Sur la modernisation de l'action publique territoriale
1:30:23
I
À suivre
Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mardi 2 Juillet 2013
Assemblée nationale
2:05:52
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
3:32:45
MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013
Assemblée nationale
3:32:22
MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 11 Décembre 2013
Assemblée nationale
3:33
[Questions sur] Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Sénat
4:15:27
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013
Assemblée nationale
5:20
Mon intervention au sujet de la compétence "Gestion des milieux aquatiques" - 2ème lecture du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - 12 décembre 2013
olivier dussopt
1:58:56
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
2:31:25
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
1:28
PJL modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles 2
PY COLLOMBAT
1:50:48
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
3:13:45
MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) - Mardi 10 Décembre 2013
Assemblée nationale
4:32:27
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013
Assemblée nationale
2:38:42
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles : Mme Marylise Lebranchu, ministre - Lundi 1 Juillet 2013
Assemblée nationale
1:14:23
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
1:25:30
MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (C.M.P.) - Jeudi 19 Décembre 2013
Assemblée nationale
2:42:39
MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 11 Décembre 2013
Assemblée nationale
5:26:15
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Vendredi 19 Juillet 2013
Assemblée nationale
1:28:39
SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
1:34:11
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - Mardi 16 Juillet 2013
Assemblée nationale
2:27:27
En Séance - Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
34:30
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (vote solennel) - Mardi 23 Juillet 2013
Assemblée nationale
2:29:24
En Séance -Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
Public Sénat
9:03
Intervention de JY Le Bouillonnec sur le projet de Loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Jean-Yves Le Bouillonnec - Député
3:22:46
MODERNISATION DE L’ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (suite) - Jeudi 18 Juillet 2013
Assemblée nationale

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