Commission Thematique Qualite

Commission des lois : Mme Élisabeth Guigou, proposée en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature ; M. Patrick Titiun, proposé en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature - Mardi 31 janvier 2023

Rencontres Thématiques #6 - Modulation des qualités de force

Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements - Mercredi 15 novembre 2023

Commission des lois : Mme Marie-Laure Denis, nominée en qualité de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ; Propositions de lois diverses - Mercredi 30 janvier 2019

Révision du SAGE LRA - documents d'accompagnement des premiers travaux des commissions thématiques

Commission thématique Gouvernance et mise en oeuvre

Commission de la défense : Audition sur la double thématique de la gendarmerie mobile (formation, éthique et emploi, spécificités outre-mer) et le rôle de la gendarmerie prévôtale - Mardi 1 février 2022

Commission des finances : Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur les fiches thématiques relatives à la revue des dépenses publiques - Mardi 18 juillet 2023

Commission thématique Quantité

Commission thématique Milieux et biodiversité

La Commission européenne veut améliorer la qualité de l’air

Qualité de l’air : "la Commission défend la santé des citoyens européens"

Commission des affaires sociales : Pr Jean-François Delfraissy, dont le renouvellement en qualité de président du CCNE est envisagé - Mercredi 24 mars 2021

Commission européenne: "Sylvie Goulard répond à toutes les qualités pour être un bon commissaire européen"

Commission des lois : M. Georges Bergougnous, nominé en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature - Mardi 5 février 2019

Pierre Moscovici : "Frans Timmermans a les qualités pour être président de la Commission"

Commission des affaires économiques : Table ronde sur une alimentation de qualité accessible à tous : l’aide alimentaire - Mercredi 29 novembre 2017

Commission européenne: «Thierry Breton est un homme de qualité au profil de chef d’entreprise», estime Franck Louvrier (LR)

Intervention en commission spéciale sur le PJL Climat et Résilience - Dégradation de la qualité des constructions dans les zones tendues et touristiques

Larcher : "Le dialogue bicaméral, la navette parlementaire, comme la Commission mixte paritaire, sont des conditions de la qualité de la loi"