Séance publique - Budget primitif 2021 - 14/12/2020

Séance Publique - Budget primitif 2021 - 11/12/20 matin

Dénia HAZHAZ. Budget primitif 2020 pour le sport, la jeunesse, la vie associative, la culture et lecture publique. Session du 16 décembre 2019

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 Après midi

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 Après midi

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Révision générale des taxes à faible rendement ; Certificats d'économie d'énergie ; Règlement du budget 2017 - Mercredi 20 juin 2018

1ère séance : Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (CMP) ; Règlement du budget 2021( lecture définitive) ; Ordonnance fonction publique des communes de Polynésie française (CMP) - Mercredi 3 août 2022

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Conseil départemental du Jura - Séance du 14 septembre 2015 - Présentation du rapport d'activité des services de l'État en présence de M. Le Préfet du Jura

Pierre POILLOT. Budget primitif 2019 voirie et infrastructures. Session du 17 décembre 2018

Session conseil départemental - Budget primitif - jeudi

Session conseil départemental - Budget primitif - mecredi (2)

Céline MAGLICA. Discussion générale. Session budget primitif 2021 des 14 et 15 décembre 2020

Massar N'DIAYE. Discussion générale. Session budget primitif 2021 des 14 et 15 décembre 2020

Lionel BARD. Charte de la laïcité. Session budget primitif 2021 des 14 et 15 décembre 2020

Colette POPARD. Rapport sur la protection de l'enfance. Session budget primitif 2021 des 14 et 15 décembre 2020

Nathalie KOENDERS. Amendements au rapport Tarifs des établissements sociaux et médico-sociaux. Session budget primitif 2021 des 14 et 15 décembre 2020

Pierre POILLOT. Aménagement numérique. Budget primitif 2019. Session du 17 décembre 2018

Séance publique - 22/03/2021

Séance publique - 26/02/2021

Séance publique - Contrat de Plan Etat-Région - 05/02/2021

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 matin

Séance publique - 12/10/2020

Séance publique - 06/07/2020