Séance publique - Budget primitif 2021 - 11/12/2020 - Après midi

Séance Publique - Budget primitif 2021 - 11/12/20 matin

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Dénia HAZHAZ. Budget primitif 2020 pour le sport, la jeunesse, la vie associative, la culture et lecture publique. Session du 16 décembre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Révision générale des taxes à faible rendement ; Certificats d'économie d'énergie ; Règlement du budget 2017 - Mercredi 20 juin 2018

1ère séance : Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (CMP) ; Règlement du budget 2021( lecture définitive) ; Ordonnance fonction publique des communes de Polynésie française (CMP) - Mercredi 3 août 2022

Michel BACHELARD. Projet de budget primitif 2020. Session du 16 décembre 2019

Hamid EL HASSOUNI. Amendement au projet de budget primitif 2021 de l'action sociale. Session des 14 et 15 décembre 2020

Dénia HAZHAZ. Amendement au projet de budget primitif 2021 de l'action sociale. Session des 14 et 15 décembre 2020

Hommage à Samuel Paty en séance publique - 16 octobre 2020 - Lundi 19 octobre 2020

1ére séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mercredi 30 septembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mardi 29 septembre 2020

2ème séance : Accélération et simplification de l’action publique (suite) - Mardi 29 septembre 2020

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (lecture définitive) ; Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (CMP) ; Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (suite) - Jeudi 19 décembre 2019

Le sénat débute l'examen du budget de la sécurité sociale 2021 - En séance (09/11/2020)

1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Inclusion dans l'emploi par l'activité économique - Mardi 15 septembre 2020

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Conseil départemental du Jura - Séance du 14 septembre 2015 - Présentation du rapport d'activité des services de l'État en présence de M. Le Préfet du Jura

Session conseil départemental - Budget primitif - mecredi (2)

Séance publique - 22/03/2021

Séance publique - 26/02/2021

Séance publique - Contrat de Plan Etat-Région - 05/02/2021

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 Après midi

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 Après midi

Séance publique - Décision modificative N°2 - DOB - 02/11/2020 matin