Séance publique - 16/09/2016 - Rapport d'activités des services de l'état

Vigilance rouge "orages": "Nous avons activé le centre opérationnel départemental", affirme Serge Castel, préfet du Jura

Paul ROBINAT. Rapport sur la commande publique (question sur laboratoire départemental). Session du 15 juin 2020

Rapport d'activité CCMSA - La mise en oeuvre des politiques publiques

Commission des lois : M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), sur le rapport annuel d’activité de la HATVP - Mercredi 28 juin 2023

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Présentation en séance publique du rapport sur le développement des entreprises de la mission Economie du PLF

1ère séance : Suivi de la crise sanitaire ; Rapport de la commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale - Mercredi 24 mars 2021

Présentation Philippe Dominati, rapport spécial missions sécurités en séance publique, PLF2019 - le 06/12/2018

1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite) - Mercredi 8 février 2017

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Bilan, rapport d'activité et rapport des élus de la MSA

Commission des affaires sociales : Rapport sur la formation des professions paramédicales ; Rapport sur l’effectivité des droits à l’allocation journalière de présence parentale - Mardi 29 juin 2021

Commission des affaires sociales : Rapport sur la formation des professions paramédicales ; Rapport sur l’effectivité des droits à l’allocation journalière de présence parentale - Mardi 29 juin 2021

Commission des finances : MM. Sapin et Eckert ; MM. Le Maire et Darmanin (règlement des comptes, rapport de gestion pour 2016 ; rapport évolut. économie nat., orientations fin. publiques ; projet décret d'avance) - Mercredi 12 juillet 2017

RTG/Remise du rapport du forum de la fonction publique par le ministre de la fonction publique au premier ministre, chef du gouvernement

La fonction publique et les services de l’État dans les territoires - Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Édition 2021

RTG/Résultats des élections du scrutin du nouveau conseillé départemental du Ntem lu par le préfet du Ntem

Doubs (25) : Le plan départemental de lutte contre les violences faites aux femmes dévoilé par le préfet

Séance publique - 22/03/2021

Séance publique - 26/02/2021

Séance publique - Contrat de Plan Etat-Région - 05/02/2021

Séance Publique - Budget primitif 2021 - 11/12/20 matin

Séance publique - Budget primitif 2021 - 14/12/2020

Séance publique - Budget primitif 2021 - 11/12/2020 - Après midi