Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture) - Mardi 17 Décembre 2013

SIMPLIFICATION ET SÉCURISATION DE LA VIE DES ENTREPRISES - Mardi 1 Octobre 2013

SIMPLIFICATION ET SÉCURISATION DE LA VIE DES ENTREPRISES (suite) - Mardi 1 Octobre 2013

Delphine Liou: Choc de simplification: Le projet de loi pour simplifier la vie des entreprises débarque à l'assemblée – 21/07

[Questions sur] PJL d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises

Projet de loi de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - En séance

Simplification sécurisation vie des entreprises - Mercredi 18 Septembre 2013

Choc de simplification: l'Assemblée nationale étudie le premier volet, Guillaume Poitrinal dans GMB - 23/07

Simplification : Françoise Holder, co-présidente du Conseil de la simplification pour les entreprises

Simplification : Laurent Grandguillaume, co-président du Conseil de la simplification pour les entreprises

Dialogue, simplification, sécurisation… les 3 objectifs de la Loi Travail selon Griveaux

08_ "Clarification, simplification et sécurisation de la commande publique : objectifs atteints ?" (Véronique FAURE TRONCHE, avocat)

Loi de simplification des entreprises : les guides conférenciers s'inquiètent

Laurent Grandguillaume, co-président du Conseil de la simplification pour les entreprises (1/3) – 30/10

Gilles Lurton - Simplification des lois

Commission des lois : Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (suite) - Mercredi 24 novembre 2021

Commission des lois : Représentation des personnels au sein des conseils d’administration des services départementaux d’incendie et de secours : Simplification et clarification et actualisation du droit des sociétés - Mercredi 20 mars 2019

TextO’ : Choc de simplification, 50 mesures pour les entreprises

La loi Pacte veut porter des mesures d'assouplissement et de simplification pour les entreprises - 29/01

La tendance du moment: Le choc de simplification est-il à la hauteur des attentes des entreprises ? - 10/11

Commission des lois : Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (suite) - Mardi 23 novembre 2021

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

1ère séance : : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Raphaël Yven, président de l’association Le Lierre ; M. Emmanuel Besnier, président-directeur général du groupe Lactalis et M. Jérôme Breysse, directeur des affaires publiques - Jeudi 6 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Commission des lois : Examen de divers textes - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Communication sur le contrôle parlementaire de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie - Mercredi 29 mai 2024

Commission des lois : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer ; Transfèrements et extractions ; Évolution institutionnelle de la Corse - Mercredi 22 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer, sur la mise en œuvre de l’état d’urgence en Nouvelle-Calédonie - Mardi 21 mai 2024

Commission des lois : Renforcement de la sûreté dans les transports - Mercredi 15 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024