Mme Martine Anzani, ancienne Pdte de la Cion de révision des condamnations pénales - Jeudi 7 Novembre 2013

Mission d’information sur la révision des condamnations pénales

Jeudi 05 juillet, sera un grand jour pour Pouvana'a A Oopa et ses descendants. A Paris, la Cour de Révision des Condamnations Pénales examinera la condamnation

Révision des condamnations pénales - Mercredi 4 Décembre 2013

Révision des condamnations pénales : M. Xavier Gadrat, Syndicat de la magistrature ; M. Eric Arella, sous-directeur de la police technique et scientifique - Jeudi 31 Octobre 2013

Condamnations pénales de terroristes de l'Intifada des couteaux

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Amine El Khatmi : «Le sursis au bout de la troisième condamnation devrait être levé. Parce que 5, 10, 15 condamnations si ce n’est que du sursis et que la personne n’a jamais passé une journée en prison, ça n’a pas d’effet»

Santos 2 (3 penales)- Toluca 2 (2 penales)

"Tant qu'on donnera des condamnations symboliques, on n'aura rien réglé": Me Patrick Klugman, avocat de SOS Racisme, réagit à la condamnation d'Éric Zemmour

Heurts en Egypte après la condamnation de 21 condamnations à mort

Commissions des affaires culturelles et des affaires sociales : Mmes Agnès Buzyn et Mme Laura Flessel, ministres - Mardi 26 septembre 2017

Trappes : premières condamnations

Premières condamnations après les violences à Paris

Syrie : les condamnations de l’Union européenne

Kosovo : cinq condamnations pour trafic d'organes — Euronews

Triple condamnations à vie pour Bilal Abu Ghanem, terroriste palestinien

Laurence Saillet en a marre des condamnations et préfère l'action

Sécurité : vers une augmentation des condamnations des rodéos urbains ?

Lourdes condamnations dans l'affaire Haddad - 08/11/2018

Guerre en Ukraine: Une vague de condamnations en Occident

CAM - Quelle est la différence entre un avocat et un avocat général ?

L'avocat général a requis samedi la réclusion criminelle à perpétuité à l'encontre de Jonathann Daval

Procès Daval: pour l'avocat général, "il m'a semblé que le calvaire subi" par Alexia Fouillot "méritait que cette peine soit requise"

Procès de Jonathann Daval : l’avocat général requiert la peine maximale

Procès Daval: pour l'avocat général, "Jonathann Daval est un manipulateur, un simulateur, un menteur"

Procès Barbarin : pas de condamnation requise par l'avocat général

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024