"Que faire des arrêts de rejet des cours suprêmes ?", Nathalie Jacquinot, Professeur à l’Université de Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
Université Toulouse Capitole
  • il y a 11 ans
2ème journée d'étude toulousaine sur la QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), organisée par l'Institut Maurice Hauriou et l'Institut Fédératif de Recherche en droit, sous le haut patronage du Conseil Constitutionnel :
"Question sur la Question - La QPC façonnée par ses acteurs : quelle(s) tendances ?"

2ème partie : "Les juges et la construction procédurale de la QPC"

http://ifrdroit.ut-capitole.fr/iieme-journee-d-etudes-toulousaine-sur-la-qpc-334566.kjsp
Recommandée
18:11
I
À suivre
"Les cours suprêmes, contre-pouvoirs face au Conseil constitutionnel ?", Pierre EGEA, Professeur de droit public à l’Université Toulouse 1 Capitole.
Université Toulouse Capitole
29:48
IRDEIC-IMH_La protection des droits de l'homme par les cours supranationales_08-L’effectivité des arrêts des cours supranationales", Luis-Miguel Gutierrez, ATER à l’Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
4:25
"Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria", allocutions d'ouverture, Didier KRAJESKI, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Directeur de l’IEJUC_colloque du 15 octobre 2021
Université Toulouse Capitole
33:55
"La réception des principes (Allemagne)", G.KALFLECHE, Professeur, et I. NOLL, doctorante, Université Toulouse 1 Capitole, IMH_@Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria (colloque IEJUC)
Université Toulouse Capitole
5:55
"Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria", allocutions d'ouverture, Philippe NELIDOFF, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Doyen de la faculté de droit_colloque IEJUC 15 octobre 2021
Université Toulouse Capitole
29:45
"La concrétisation des exigences supranationales dans l’ordre juridique interne : entre habilitations supranationales et nationales", Baptiste Bonnet, Professeur à l’Université Jean Monnet, et Xavier Magnon, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
5:37
"Quel(s) usage(s) de la question préjudicielle devant la Cour de justice par les cours constitutionnelles ?" (1/3), Pierre Esplugas, Professeur à l’Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand 1, et Marc Blanquet, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
50:49
IFR_La confiance_02 - Philosophie et Droit (Catherine COLLIOT-THELENE, Professeur émérite de philosophie, Université Rennes II, membre de l’IUF ; dialogue avec Mathieu CARPENTIER, Professeur de droit public, Agrégé de philosophie, UT1 Capitole)
Université Toulouse Capitole
16:47
Honoris Causa Vassilios Skouris - Eloge prononcé par Hélène Gaudin, professeur des universités en Droit public, Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
13:25
"Les cours suprêmes et l’interprétation de la loi", Agnès Roblot-Troizier, Professeur à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne
Université Toulouse Capitole
19:37
"Le renoncement peut-il être présumé ?", Joël Andriantsimbazovina, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, @IMH_Le Renoncement en DP _03_J_Andriantsimbazovina
Université Toulouse Capitole
34:59
07 - "L’European Communities Act de 1972, une « loi constitutionnelle » ?", Mathieu Carpentier, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
19:17
"La doctrine, la QPC et le Conseil constitutionnel : quelle distance ? Quelle expertise ?", Xavier Magnon, professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
24:05
IEJUC-SFDE_"Le droit d'accès à la justice en matière d'environnement"-03-"L'accès à la justice dans la théorie générale du droit", Xavier Magnon, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
23:24
"L’analyse de l’historien du droit : Le département en France, de la Révolution à la loi de 1871", F. Garnier, Professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse Capitole, @IMH_ L’avenir des collectivités territoriales_02_F_Garnier
Université Toulouse Capitole
19:34
"L’arrêt Bac d'Eloka en images : présentation des faits", Grégory KALFLECHE, Professeur, UT1 Capitole _IMH_22-01-21_100ansELOKA_02
Université Toulouse Capitole
22:52
IDETCOM_Rire, droit et société_11_« Rire et droit européen des droits de l’homme » : Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, Professeur, Université Toulouse I Capitole
Université Toulouse Capitole
21:22
IDETCOM_Rire, droit et société_8_« L’humour et la doctrine publiciste française » : Wanda MASTOR, Professeur, Université Toulouse I Capitole
Université Toulouse Capitole
26:01
"L’abstention, renoncement à la démocratie ?", Mathieu Touzeil-Divina, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, @IMH_Le Renoncement en DP _06_M_Touzeil-Divina
Université Toulouse Capitole
37:54
"La réforme de la PAC : une renationalisation ?", Marc BLANQUET, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC, @Colloque PAC 2020
Université Toulouse Capitole
Université Toulouse Capitole
14:54
"La vision ultra-marine de la décentralisation", Michel Verpeaux, Professeur émérite, Université Paris -1 Panthéon Sorbonne, Président de l’AFDCL_@IDETCOM_40ans_décentralisation_7_M_Verpeaux
Université Toulouse Capitole
23:40
"La démocratie locale : de son absence à l’abstentionnisme", Virginie Donier, Professeure de droit public, Université de Toulon, Présidente du conseil scientifique du GRALE_@IDETCOM_40ans_décentralisation_6_V_Donier
Université Toulouse Capitole
25:18
"Les groupements de communes, un bilan de l’intercommunalité", Bertrand Faure, Professeur de droit public, Université de Nantes_@IDETCOM_40ans_décentralisation_5_B_Faure
Université Toulouse Capitole
26:13
"La décentralisation et la devise républicaine", André Roux, Professeur de droit public, IEP Aix-Marseille_@IDETCOM_40ans_décentralisation_4_A_Roux
Université Toulouse Capitole
30:52
"Duguit, Hauriou et la décentralisation. Quels enseignements pour quel bilan, quarante ans après la loi du 2 mars ?", Jean-François Brisson, Professeur de droit public, Université de Bordeaux_@IDETCOM_40ans_décentralisation_3_JF_Brisson
Université Toulouse Capitole
34:09
"40ème anniversaire des lois de décentralisation", colloque IDETCOM, allocutions d'ouverture_1_introduction
Université Toulouse Capitole
IFR_QPC #2
4:11
QPC #2, accueil des participants, Corinne Mascala, 1ère vice-présidente de l'Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
7:45
QPC #2, accueil des participants, Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université Toulouse 1 Capitole
Université Toulouse Capitole
29:35
QPC #2, accueil des participants, Xavier Bioy et Isabelle Poirot-Mazères, directeurs Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole ; puis allocution d'ouverture par Jean-Louis Debré, président du Conseil constitutionnel
Université Toulouse Capitole
28:59
"L'organisation du secrétariat général du Conseil pour le traitement des QPC", Marc Guillaume, secrétaire général du Conseil constitutionnel
Université Toulouse Capitole
19:50
"Le traitement des QPC par les juges du fond", Dominique Bonmati, Présidente du Tribunal administratif de Toulouse
Université Toulouse Capitole
9:49
"Le traitement des QPC par les juges du fond", Philippe Delmotte, Conseiller à la Cour d’appel de Toulouse
Université Toulouse Capitole
Chaînes à la une
Chaîne officielle
Juliette Katz
Chaîne officielle
Le Bonbon
Chaîne officielle
Marion Séclin
Chaîne officielle
Europe 1
Chaîne officielle
fraiches
Chaîne officielle
rtl.fr