2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

IHE: LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE, LES LIBERTÉS PUBLIQUES ET LE POLITIQUE

Présentation et explication du décret portant interdiction du fumer dans les lieux publiques

Jonathan Tholo sur la Nouvelle-Calédonie : « Beaucoup de politiques publiques sont sous perfusion de l’Etat »

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (suite) - Mardi 14 décembre 2021

2ème séance : Débat sur le thème : « Le sans-abrisme, réceptacle des échecs des politiques publiques ? » - Mercredi 17 janvier 2024

1ère séance : PLF pour 2018 et programmation des finances publiques 2018 – 2022 (nouvelle lecture) - Vendredi 15 décembre 2017

1ère séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 ; Loi de finances pour 2023(discussion générale commune) - Lundi 10 octobre 2022

2ème séance : Gestion des masques entre 2017 et 2020 ; Evaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'IVG - Lundi 8 juin 2020

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

3ème séance : Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques - Mardi 2 avril 2019

La Présidente du Sénat active l’évaluation des politiques publiques en séance plénière

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (suite) - Mardi 11 octobre 2022

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques pour 2021 - Jeudi 23 juillet 2020

Nouvelle-Calédonie : «c'est très dur à vivre», des Calédoniens bloqués à Singapour attendent dans l'angoisse

En Nouvelle-Calédonie, «l'heure n'est plus aux compromis mais au retour de l'ordre républicain», assène Marion Maréchal

Nouvelle-Calédonie : «La réponse se fait attendre», regrette Marion Maréchal

Lydia Galuola, présidente de la case calédonienne de Montpellier

Nouvelle-Calédonie: Il n'est "pas question" d'annoncer un retrait du texte, estime Sonia Backès

7 MINUTES POUR COMPRENDRE - Émeutes en Nouvelle-Calédonie: comment sortir de la crise calédonienne?

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Questions sur le thème : « La santé mentale des jeunes » (suite) ; Débat sur le thème : « Les conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi - Jeudi 2 mai 2024