3ème séance : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (suite) - Mardi 12 mars 2024

1ère séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire (suite) ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 - Vendredi 15 mars 2024

1ère séance : Outils de gouvernance de la fondation du patrimoine ; Confiance dans l’institution judiciaire (suite) (projets de loi ordinaire et organique) - Jeudi 20 mai 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé (CMP) ; Mesures relatives au grand âge et à l'autonomie (CMP) - Mardi 19 mars 2024

2ème séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (suite) - Mercredi 13 mars 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (suite) - Mercredi 13 mars 2024

2ème séance : Loi de programmation 2018-2022 et réforme pour la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) - Mardi 20 novembre 2018

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle) - Mardi 9 mars 2021

3ème séance : Projets de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID – 19 (projets de loi ordinaire et organique) (suite) - Samedi 21 mars 2020

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune) - Lundi 3 juillet 2023

2ème séance : Programmation 2018-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (lecture définitive) - Lundi 18 février 2019

1ère séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Système universel de retraite (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Mardi 25 février 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Dette sociale et autonomie (projet loi ordinaire et organique) (lecture déf.) ; Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (lecture déf.) ; Loi de finances rectificative pour 2020 (CMP ) - Jeudi 23 juillet 2020

2ème séance : Système universel de retraite (projets de loi ordinaire et organique) (suite) - Vendredi 21 février 2020

1ère séance : Système universel de retraite (projets de loi ordinaire et organique) (suite) - Mercredi 26 février 2020

1ère séance : Dette sociale et autonomie (projets de loi organique et ordinaire) - Lundi 15 juin 2020

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024

2ème séance : Protéger la population desrisques liés aux PFAS (suite) ; Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole - Jeudi 4 avril 2024