2ème séance : Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation (suite) - Mercredi 7 juin 2023

3ème séance : Protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (suite) ; Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l'inflation - Jeudi 4 mai 2023

B. Delcros veut cibler la hausse de la dotation globale de fonctionnement vers les petites communes

Pourquoi la dotation globale de fonctionnement est-elle en baisse dans plusieurs lycées franciliens ?

La dotation globale de fonctionnement fera l’objet d’une loi spécifique

Vallini : « Nous allons faire cette réforme de la dotation globale de fonctionnement »

«On avait demandé que la dotation globale de fonctionnement augmente au moins du niveau de l'inflation»

La dotation Globale d’Autonomie « sanctuarisée »

Menace de baisse de la dotation globale d’autonomie

Les sénateurs « rassurés » par le maintien de la Dotation Globale d’Autonomie

Dotation des partis politiques : Raoul Hedebouw (PTB) très critique en séance plénière

Brest. Fonds de dotation Le Saint : Une séance de sport adapté

Labellisation Crédit Agricole : dotation d'équipements.

La dotation d’hébergement des députés, cette nouvelle offre méconnue offerte à nos députés

Charles Michel à propos de la dotation du prince Laurent : "Il n'y a pas question de prendre une pré-decision"

Le Sénat vote une dotation de 3 millions d’euros pour aider les communes à stériliser les chats

La dotation d'action Parlementaire

Vidéo Fonds de Dotation Kerpape FESTIVALS 2018

Deuxième soirée de gala du Fonds de dotation du FCG

“African Pattern”, le mystérieux fonds de dotation d’Audrey Pulvar

Christian Taormina président du fond de dotation du Martigues Handball

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024