2ème séance : Protection et accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique - Mardi 22 juin 2021

1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution - Mercredi 23 juin 2021

Commission des affaires culturelles : Projet de fusion du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) et de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), audition des 2 présidents - Mardi 8 décembre 2020

D. Assouline "le texte sur la protection des œuvres culturelles est une petite loi"

D. Assouline "le texte sur la protection des œuvres culturelles est une petite loi"

R. Bachelot : Protection des œuvres culturelles : « Un texte urgent, important et cohérent"

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Mercredi 4 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique - Lundi 2 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Lundi 2 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Jeudi 5 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Mercredi 4 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Jeudi 5 mars 2020

Commission des affaires culturelles : Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique (suite) - Mercredi 4 mars 2020

Commission des affaires culturelles : M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique, sur le numérique à l’école, la lutte contre la manipulation de l’information et le rôle des GAFAN - Mardi 5 mai 2020

Commission des affaires culturelles : Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée du numérique - Mercredi 13 mars 2024

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives aux missions Culture et Médias, livres et industries culturelles - Lundi 15 mai 2023

Marie-José Malis : "Les missions des institutions culturelles publiques ont été requises par les catégories sociales les plus défavorisées, ce qui nous a été reproché par les contribuables moins précaires"

Commission des affaires culturelles : Restitution des restes humains appartenant à des collections publiques - Mardi 7 novembre 2023

Commission des affaires culturelles : Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques - Mardi 16 mars 2021

Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs - Mercredi 23 février 2022

Commission des affaires culturelles : Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la mise en œuvre de la plateforme Parcoursup - Mardi 10 juillet 2018

Baron Noir

Blocage de TikTok en Nouvelle-Calédonie: "C'est inédit dans une démocratie européenne", déclare Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale

"Tout ce qu'il s'est passé cette semaine était prévisible": Mathilde Panot, présidente du groupe LFI, au sujet des émeutes en Nouvelle-Calédonie

Nouvelle-Calédonie: pour Mathilde Panot, l'État "sort de son rôle de neutralité"

Synagogue visée à Rouen: "Je suis horrifiée d'apprendre ce matin cette tentative d'acte antisémite", déclare Mathilde Panot, présidente du groupe LFI à l'Assemblée nationale

Nicolas Dupont-Aignan : «L'Assemblée nationale doit avoir la responsabilité pour sauver la France, de voter la censure»

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024