Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : auditions diverses - Mercredi 11 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Auditions diverses - Mardi 24 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Auditions diverses - Jeudi 19 janvier 2017

Nouvelles normes européennes en matière de protection des données : Mmes Adrienne Charmet et Léa Caillère Falgueyrac - Jeudi 19 janvier 2017

Anne Hidalgo : "Nous n'appliquons pas les normes européennes en matière de qualité de l'air"

CETA: Emmanuelle Wargon assure que "les normes sanitaires canadiennes sont assez similaires aux normes européennes"

Christophe Guilluy : «Il y a une crise agricole liée aux normes européennes que subissent les paysans. Ce sont des normes imposées par des gens qui ne s'imposent aucune norme»

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

Protection des données personnelles : Auditions diverses - Mercredi 1 février 2017

Protection des données personnelles : auditions diverses - Mardi 31 janvier 2017

MECSS : Auditions diverses (le dossier médical partagé et les données numériques de santé) - Mercredi 3 juillet 2019

Haïti.- Atelier de sensibilisation sur les nouvelles normes en matière d'infrastructures scolaires.

L'Europe, décidée à encadrer les normes automobiles en matière de pollution

Accident dans un parc aquatique du Var : Les normes à respecter en matière de structures gonflables

1ère séance : Normes de formation du personnel des navires de pêche ; Convention 184 de l'OIT sécurité et santé dans l'agriculture ; Accord France Nigéria coopération en matière de défense - Vendredi 29 mars 2019

Commission des lois : Les défis de l’intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d’utilisation du contenu généré - Mercredi 14 février 2024

Relations post-Brexit : Boris Johnson refuse de s'aligner aux normes européennes

Salaires, normes européennes... A Toulouse, les agriculteurs font de nouveau entendre leur voix

« Il faut que l’État définisse une stratégie claire en matière de stockage de données" (Franck Montaugé)

Quelle politique YouTube adopte-t-il en matière de données personnelles ? - 14/04

A quoi servent les normes européennes d'homologation ?

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024