Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Jeudi 14 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : Général Pierre Sauvegrain - Mercredi 6 septembre 2017

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants ; Constitution d'une commission spéciale - Mardi 3 avril 2018

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Jeudi 7 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : Auditions diverses - Lundi 2 octobre 2017

Commission des lois : récépissé de contrôle d'identité (suite) ; accès à l'eau ; visites de commissariats ; délit d'usage illicite de stupéfiants - Mercredi 24 janvier 2018

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Mardi 26 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Mercredi 6 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants, auditions diverses - Jeudi 28 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Jeudi 28 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Jeudi 7 septembre 2017

Usage illicite de stupéfiants : auditions diverses - Mercredi 4 octobre 2017

Usage illicite de stupéfiants : M. Jean-Paul Jean, pdt de Chambre à la Cour de cassation - Mardi 12 septembre 2017

Maison squattée dans l'Essonne : Le couple de propriétaires qui a menti est en fait mis en examen pour "trafic de stupéfiants, détention illicite d’armes et participation à une association de malfaiteurs"

Usage illicite de stupéfiant : Commission globale de politique en matière de drogues - Jeudi 5 octobre 2017

Pierre Palmade blanchi, il est maintenant poursuivi pour usage de stupéfiants

Refondation pénale : "Plusieurs délits, dont l'usage de stupéfiants" vont être forfaitisés. "Nous allons substituer à ce qui sont aujourd'hui des peines de prison, des amendes ou d'autres mesures pénales", annonce Emmanuel Macron.

Yamoussoukro : les sénateurs modifient la loi sur l’usage des stupéfiants

FEMME ACTUELLE - Pierre Palmade plaide coupable pour "usage et acquisition de stupéfiants"

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur privé à but lucratif - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024