[Questions sur] Le PJL relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Sénat
Sénat
  • il y a 8 ans
Mardi 9 février 2016, le Sénat examine en séance publique le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Ses rapporteurs, Jean-Pierre Leleux (Rat. Les Républicains - Alpes Maritimes) et Françoise Férat (UDI-UC - Marne) présentent le texte ainsi que les modifications apportées en commission.
Du côté de l'opposition, David Assouline (Socialiste et Républicain - Paris) explique l'avis de son groupe.

Pour consulter le dossier législatif : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl15-015.html

Pour en savoir plus :
http://www.senat.fr
http://www.facebook.com/senat.fr
http://www.twitter.com/Senat_Info
http://www.twitter.com/Senat_Direct

Recommandée

36:03
I
À suivre
Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine - Les matins du Sénat
Public Sénat
11:36
David ASSOULINE - Projet de loi relatif à la Liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
espoir_a_gauche
4:59
Vote solennel de la loi « Liberté de création, architecture et patrimoine » au Sénat
Ministère de la Culture
1:58:36
Liberté de la création, architecture et patrimoine - Les matins du Sénat
Public Sénat
1:52:37
Best of Projet de Loi création, architecture, patrimoine. - Les matins du Sénat (01/03/2016)
Public Sénat
3:00
Marie Coeurderoy: Quelles sont les failles du nouveau projet de loi sur la "liberté de création, architecture et patrimoine" ? - 06/10
BFM Business
1:40:32
Commission des affaires culturelles et de l'éducation : Liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine - Mercredi 25 septembre 2019
Assemblée nationale
3:58:10
Projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine : deuxième lecture à l'Assemblée Nationale
Ministère de la Culture
1:51
Vote en première lecture du projet de loi "liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine"
Ministère de la Culture
25:37
Loi Liberté de création, architecture et patrimoine : discours de Fleur Pellerin
Ministère de la Culture
59:02
100% Sénat - Audiovisuel public : feu vert du Sénat à la création d'une holding
Public Sénat
1:29:06
Patrimoine / Lobby / Intempéries / Audiovisuel public - Sénat 360 (04/06/2018)
Public Sénat
1:54:15
Table ronde sur le patrimoine dans le cadre de la préparation du Projet de loi création - Les matins du Sénat
Public Sénat
1:58:17
Sénat 360 : Bras de fer et dialogue de sourds / Le projet de loi liberté de la création en séance / La france moins attractive que ses voisins (24/05/2016)
Public Sénat
1:24:00
Audiovisuel : le sénat auditionne le président du csa - Les matins du Sénat (30/09/2019)
Public Sénat
1:24:01
Audiovisuel : le sénat auditionne le président du csa - Les matins du Sénat (30/09/2019)
Public Sénat
3:38
[Questions sur] Le PJL relatif à l'information de l'administration et protection des mineurs
Sénat
2:09
PJL relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Présentation - Jeudi 8 octobre 2020
Assemblée nationale
3:58
[Questions sur] Le PJL de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et le PJLO relatif au renforcement de l'organisation des juridictions
Sénat
1:27:38
Loto du patrimoine : l'audition de stéphane bern au sénat - Les matins du Sénat (04/02/2019)
Public Sénat

Sénat

3:48
Le Sénat recrute par concours 4 surveillants du Palais
Sénat
2:32
Femmes dans la rue
Sénat
1:46
Quel avenir pour la santé périnatale ?
Sénat
2:01
Aider les entreprises face à la pénurie de foncier
Sénat
1:54
Comment favoriser les contenus journalistiques dans les algorithmes des réseaux ?
Sénat
1:40
Électricité : quelle production, quelle consommation et quel prix aux horizons 2035 et 2050 ?
Sénat

Questions sur

4:42
[Questions sur] Projet de loi Bioéthique
Sénat
4:03
[Questions sur] Projet de loi de financement de la Sécurité sociale
Sénat
3:16
[QUESTIONS SUR] La proposition de loi visant agir contre les violences faites au sein de la famille
Sénat
3:15
[QUESTIONS SUR] Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle
Sénat
4:25
[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie publique et à la proximité de l’action locale
Sénat
3:33
[QUESTIONS SUR] Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Sénat

Chaînes à la une

Chaîne officielle
Claire Latour
Chaîne officielle
Konbini
Chaîne officielle
CANAL+
Chaîne officielle
20Minutes
Chaîne officielle
Maxime Click
Chaîne officielle
Le Parisien