TRAVAIL ET EMPLOI : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage (compte spécial) (suite) - Lundi 3 Novembre 2014

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Modernisation de la gestion des finances publiques : Loi organique de financement de la sécurité sociale (nouvelle lecture) - Mercredi 19 janvier 2022

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - Mercredi 8 novembre 2017

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

Lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Table ronde réunissant des associations en affaires publiques - Jeudi 11 mars 2021

Modernisation de la gestion des finances publiques : Examen de diverses propositions de loi - Jeudi 15 juillet 2021

Modernisation des Politiques Publiques et Réforme de l'Etat

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le financement de l'aide publique au développement ; Questions sur le financement des grandes infrastructures - Mercredi 4 avril 2018

Modernisation Politiques Publiques 04-04-08 (1)

sarko : la modernisation des politiques publiques

18 juillet 2013 - 3ème Séance Publique - Modernisation de l'action publique territoriale - Article 12

Développement et de modernisation des services touristiques - Mercredi 17 Juin 2009

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Action extérieure de l’État et Aide publique au développement - Mercredi 10 mai 2023

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALEET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 12 Décembre 2013

MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 11 Décembre 2013

Modernisation de l'action publique - Mercredi 3 Juillet 2013

Modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles - Mardi 2 Juillet 2013

SEANCE, Projet de Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive) - Jeudi 15 décembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 8 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) - Mercredi 7 décembre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (CMP) - Mercredi 23 novembre 2022

100% Sénat - Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Examen au Sénat (16/11)

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Mercredi 15 mai 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Mardi 14 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024