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00:00Est-ce que vous m'entendez, dans un premier temps ?
00:04Voilà, je pense que j'ai croisé le visage de mon chemin.
00:08Monsieur la presse, vous êtes bien seul, hein ?
00:12Ça va, là ?
00:14Et le public, à travers le public ?
00:18On peut dire que les meilleurs sont là ?
00:22Alors, on va commencer par le point pour
00:28ce qui concerne l'organisation de notre Assemblée.
00:32Et nous avons, comme d'habitude, invité un architecteur de sciences.
00:36Madame Bourgin, vous n'êtes pas là aujourd'hui.
00:40Et, comme il y a quelques semaines ici,
00:44je vous ai proposé de plus sérieux d'entre vous,
00:46de dire M. Bosson.
00:48Est-ce que vous êtes des amis ?
00:50Oui !
00:52Très bien.
00:58M. Bosson prendra attache avec un ordre
01:04pour la signature des délibérations.
01:08Bonjour.
01:10Bonjour.
01:12Pour la signature des délibérations,
01:14Madame Bourgin a le couvreur à Mme Vasco,
01:18M. Serreau le couvreur à Mme Lestrade,
01:20Mme Benard le couvreur à M. Reland,
01:24Mme Farid le couvreur à M. Bureau,
01:28M. Colomique le couvreur à M. Glory,
01:30et Mme Gisèle le couvreur à M. Sporne.
01:36Et nous allons tout de suite
01:40passer au délit du Conseil du 13 mars.
01:44Est-ce qu'il y a des remarques ?
01:46Le temps d'adopter.
01:50Il n'y a pas d'avis contraire, des abstentions.
01:52Je vous remercie.
01:54En page 2 toujours,
01:56les décisions prises en vertu
01:58de l'article 23-22.22.
02:02Je compte à votre connaissance trois décisions prises.
02:06M. Presse, vous avez commencé par la première et la troisième.
02:12M. Sporne aura les contrats d'assurance.
02:18Bonsoir à vous tous.
02:20Merci M. le maire.
02:22En fait, c'est une décision et un avenant pour les deux travaux.
02:26Je vais les répondre.
02:28La décision, elle a été du 17 mars 2025,
02:30et l'avenant, il est du 16.05.2025.
02:34Ça concerne les grandes démunitions intérieures et désalimentables
02:38de l'ancienne gare attribuées au gouvernement de l'entreprise,
02:41S.A.S. Lamine, démunition de Hupignac,
02:44et S.A.S. Peuillet-Blage, de Grasse,
02:47pour un montant de 4.797 euros par taxe,
02:50sur un écart de 6.22% par rapport au montant du marché initial
02:54qui était de 77.167 euros par taxe.
02:59L'avenant concerne la présence d'une zone de peinture ambientée,
03:02non répertoriée dans le rapport initial,
03:04et la dépose du produit d'aération avec son chapeau en amiant de ciment,
03:08du sanitaire extérieur.
03:10Et le côté sanitaire en côté.
03:16M. Sperbeck, s'il vous plaît.
03:20Merci, bonsoir.
03:21Ça concerne les mises à assurance.
03:24Si on en a parlé lors du budget plénitif,
03:28même un petit peu avant,
03:30c'est pour préciser les différents prestataires.
03:35Le premier, pour le contrat dommage ou bien un risque,
03:38c'est la Société SMAC Assurance de New York,
03:43pour 59.187,87 euros.
03:47Pour la responsabilité civile,
03:49risque annexe à la Société Paris Nord Assurance Service de Paris,
03:53pour 20.412,95 euros.
03:56Pour la flotte automobile,
03:58c'est à Beaupas-Mallor, Bretagne-Lorraine,
04:01pour 25.031,03 euros.
04:04Et pour la protection juridique,
04:06la Société Puy-de-Loire-Espace-de-Rennes,
04:08pour 7.837,88 euros.
04:11Ce qui représente 112.508,65 euros.
04:18Merci de cette précision, M. Sperbeck.
04:21Vous avez déjà évoqué les difficultés
04:23des collectivités territoriales à s'assurer.
04:27Parce que certaines ont décidé même de ne plus s'assurer
04:32sur certaines couvertures.
04:34Donc, ça devient un peu problématique.
04:37Et quand je vois un peu tous les...
04:40Je ne sais pas si c'est le changement climatique,
04:42mais il y a sûrement une certaine cause.
04:44Il y a eu là, après, un peu les tempêtes,
04:48les inondations, les orages.
04:51Ça m'a mis en prison difficile.
04:54Et puis, j'ai tout pensé, quand même,
04:56pour les habitants des départements du Var.
04:59Donc, vous comptez bien chercher encore des couvertures saines.
05:02C'est important.
05:05Merci, en tout cas, M. Sperbeck.
05:07Et donc, en page 3, s'il vous plaît,
05:09il y a une tableaune de dégâts.
05:11Il y en a 39 encore, depuis le dernier conseil.
05:14Donc, la difficulté restitue à la mise au niveau.
05:17C'est assez impressionnant.
05:20Donc, tout avec remonstration.
05:25Et on va passer en page 4.
05:30Alors, cette conférence, j'ai présenté ce soir.
05:33Et on va commencer par la condition du licence 4 par la ville.
05:41Merci.
05:42Donc, j'ai, donc, le licence 4 qui est disponible.
05:48Et donc, la ville propose de venir l'acheter.
05:50Donc, c'est au prix du code général de collectivité territoriale,
05:54le code général de la propriété des personnes publiques,
05:57le code de la santé publique,
05:59de l'arrêté préfectoral du 29 juin 2020,
06:02assurant des zones de protection autour de certains médifices et établissements,
06:06au titre du code de la science publique pour l'implantation des médicaments.
06:11Et puis, l'association d'activités du restaurant et du métier,
06:14donc, à Lugac.
06:16Et la licence 4 précédemment exploitée par Mme Perrot-Romy,
06:20gérante de l'exploitation,
06:24qui apparaît pour la ville,
06:26opportun de se rendre à terreur de la licence 4.
06:29Donc, on but de, comment dire,
06:34de l'exploitation de cette licence 4
06:37sur les futurs établissements qui pourraient s'implanter au niveau de la proximité.
06:45Merci, M. Scramet.
06:46Quelques éléments complémentaires.
06:50On ne peut plus nous délivrer,
06:53vous m'arrêtez, M. le directeur, je dis des bêtises,
06:56délivrer de licence 4,
06:58parce qu'on a signé une réglementation en nombre de licences par habitant.
07:02Donc, il faut être très vigilant.
07:05Quand il y en a une qui sera disponible,
07:07c'est tout de suite de l'acheter.
07:09C'est une denrée qui devient assez rare.
07:13Et puis, voilà, elle fait partie de l'astronome de la ville,
07:16dans quelques temps.
07:18Et puis, après, elle reste au sein de la collectivité.
07:23Et puis, c'est un jour où il faut la rendre,
07:25on l'apprendra, ça part à la soirée.
07:27Donc, il vaut mieux, dès qu'il y en a une,
07:29faire acquisition.
07:31On va assumer les avis contraires
07:33pour ce qui concerne l'acquisition de cette licence.
07:36Les abstentions, je vous remercie.
07:40M. Scramet, vous pouvez continuer,
07:42si mes amis sont là-haut.
07:45Donc, il y a deux points sur les habitations
07:48qui sont en valeur.
07:50Donc, c'est le trésorier qui va à mesure,
07:53lorsqu'elle est montable au public.
07:55Donc, pour le premier montant de 105,40 €,
08:00donc, il demande un effacement de dette.
08:04Et donc, il propose d'inscrire l'article 6542
08:09en crédence éteinte.
08:11Et pour le second montant de 3032,39 €,
08:16donc, il propose d'inscrire l'article 6541
08:22en crédence admise en non-valeur.
08:25Merci, M. Scramet.
08:27Là, c'est comme...
08:29Là, c'est pas le compte à public,
08:31là, c'est le concours public.
08:35Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
08:37Ah, qu'est-ce qu'ils ont là ?
08:39Je voulais juste préciser que,
08:41dans le budget qu'on a prévu,
08:44donc, pour ces émissions en non-valeur,
08:47on va prendre 10 millions.
08:52Merci, M. Scramet, pour le pouvoir libéré.
08:54Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
08:56Je ne sais pas.
08:57L'abstention.
08:59Je vous remercie.
09:01A renaissance pour la création du domaine public,
09:04vous soutenez et nous soutenez
09:06les réseaux et les ouvrages de communication électronique.
09:09Je ne vais pas parler d'électronique,
09:11d'ailleurs, il n'y a rien.
09:21Alors...
09:28C'est un petit tableau africain,
09:30qui l'a dit.
09:31Donc, avec les différentes
09:33redevances pour la création du domaine public.
09:36Le premier, moi, c'est
09:38pour les réseaux publics de distribution
09:40et de transport d'électricité.
09:42Donc, cette redevance concerne
09:45les réseaux publics de transport
09:47et de distribution d'énergie électrique.
09:49Donc, elle est lue par la France,
09:51et c'est une liste.
09:53Et donc, il y a différents paramètres
09:57qui rentrent en ligne de compte
10:02pour calculer l'entendu
10:04par la société.
10:09Donc, l'occupation du domaine public,
10:14c'est par un.
10:16Alors, pour la deuxième,
10:18ce sont les chantiers de travail
10:20sur les ouvrages de distribution
10:22et de transport d'électricité.
10:24Alors, ça ne concerne que les chantiers
10:27sur les ouvrages de transport.
10:29Donc, c'est dû chaque année
10:31par le concessionnaire RTE.
10:33Et donc, ce sont des occupations
10:37provisoires pour la partie transport
10:41et pour la partie distribution.
10:45Le concessionnaire, c'est ENVIS,
10:47et c'est aussi ISOIR.
10:49Alors, pour l'industrie,
10:52pour la partie transport,
10:55si je me souviens bien,
10:57ça concerne, par exemple, les deux pylônes.
10:59Oui, c'est les réseaux très hauts de tension.
11:01Les réseaux très hauts de tension.
11:02Et pour la partie distribution,
11:04c'est, entre guillemets, le chalumeau
11:06pour les particules hygroscopiques.
11:08Ah, oui.
11:10Alors, ensuite, ce tour,
11:14la troisième, donc,
11:16ça concerne les réseaux au gaz.
11:21Donc, pour la partie distribution
11:26et transport,
11:28la réglementation est calculée
11:30suivant le lunaire des ouvrages.
11:32Et pour la partie chantier de travaux
11:36sur les ouvrages de distribution
11:38et le transport au gaz,
11:40le calcul est aussi en fonction
11:45du lunaire.
11:47Et puis, il y a toujours un coefficient
11:49d'actualisation qui n'est pas
11:51un coefficient, qui n'est pas
11:53l'indice des points.
11:55Il y a un autre petit calcul.
11:57Et la dernière, le numéro 4,
12:00c'est les communications électroniques.
12:03Donc, pour les réseaux,
12:05les opérateurs de télécoms
12:08utilisent largement le public communal
12:10au quai, ou non,
12:12à Irna, sous-terrain.
12:14Ils seront autorisés par permission
12:16de voir-lui par convention.
12:18Donc, il doit s'acquitter
12:20contre l'article numéro 2,
12:22qui est de décembre 2005.
12:24Et donc, pour le calcul
12:26de l'ordonnance,
12:28ça tient compte du nombre de champs installés,
12:30du nombre de mètres linéaires par terre,
12:32linéariens, etc.,
12:34des installations résoélectriques installées.
12:36Donc, kilos d'antennes,
12:38de téléphonie,
12:40d'antennes, d'images, d'armoires électriques,
12:42répartiteurs, etc.
12:44Et donc,
12:46vous avez,
12:48pour les montants,
12:50un calcul numératif
12:52sur le tableau qui est dessus.
12:56Et pour savoir
13:00ce que les concessionnaires
13:02peuvent payer pour cette ordonnance,
13:14sur les 3 dernières années,
13:16pour la partie électricité,
13:20c'est à peu près,
13:22en 2022, c'est 3.762,
13:24pour arriver à 4.120.
13:26Pour la partie gaz,
13:28et pour la partie
13:30communication,
13:32en 2022, pour un montant total
13:34de 27.380,90 euros.
13:36Et puis, en 2024,
13:3830.962,40.
13:44C'est très intéressant.
13:46Merci, M. Scandale.
13:48Est-ce que ça suffit
13:50pour que je vous interrompe ?
13:52Merci.
13:54J'ai oublié un petit point, quand même.
13:56Donc,
13:58vous voyez bien que
14:00les concessionnaires,
14:02donc, ils
14:04remercient quand même
14:06l'Aérogloupé.
14:08Donc, là, c'est
14:10du pass en conseil municipal,
14:12les différentes conventions,
14:14sur le même modèle.
14:18Donc, ça existait déjà,
14:20mais non, c'est...
14:26La fibre, je veux dire.
14:28Tout n'est pas dedans,
14:30la fibre aussi.
14:32En partie, oui.
14:36Et c'est aussi, puisque
14:38j'ai dit à la première fois,
14:40sur le nombre de personnes qui
14:43C'est... Comment ?
14:46Non, c'est parce qu'il y a eu des travaux.
14:48Sur le gaz.
14:50Il y a eu des travaux sur le gaz.
14:52Mon avis, c'est pour les vitaliseurs, je pense.
14:54C'est la période de travaux.
14:56Vous voyez, il y a eu des mouvements permanents.
14:58Et ça, c'est des mouvements permanents.
15:00C'est pour ça que ça baisse après.
15:02Et que ça reste le l'année après,
15:04l'année suivante, finalement.
15:06Avec la correction.
15:08En tout cas, merci, M. Scornet,
15:10de vous éclairer sur ce point-là.
15:14Est-ce que ça suscite
15:16des interrogations,
15:18d'autres informations ?
15:20C'est très clair.
15:22On ne va pas vous prendre toute la délibération,
15:24M. Scornet.
15:26Vous voulez la relire ?
15:28C'est la synthèse.
15:30Moi, j'aime bien ça.
15:34Donc...
15:36Vous voulez la relire, M. Scornet ?
15:38Non.
15:40Vous allez où, Henri ?
15:50Donc, il est proposé
15:52à l'Assemblée fédérale d'adopter
15:54la mise en place d'un déferlement de revents.
15:56C'est de fixer le montant de ces sites
15:58au taux maximum autorisé.
16:00D'inscrire la recette de votre compte
16:02à l'article 70.323.
16:04Les déferlements de revents seraient dans le compte
16:06des différentes émissions d'indices communiquées
16:08dans le rapport ci-dessus.
16:10Et vous m'autorisez, M. Scornet.
16:12Moi, je vous propose
16:14d'adopter ces revents.
16:16Il y a l'occupation de mettre
16:18une publication des avis contraires.
16:20L'abstention.
16:22Je vous remercie.
16:30On en est où, là ?
16:32On a un problème sur le budget.
16:34En page 7, s'il vous plaît, M. Scornet.
16:38On a eu un retour
16:40de M. Trésorier
16:42qui ne faisait pas
16:44qu'on avait mal imputé
16:46un achat
16:48de matériel.
16:50Donc, il était imputé
16:52dans l'article 2315
16:54pour l'installation de matériel
16:56au niveau de l'Agence des mines.
16:58Et en fait, on aurait bien imputé
17:00un achat scientifique
17:02au niveau de l'utilisation corporelle
17:04de l'enseignement de relance
17:06sur le temps final.
17:08Un changement éthique, pour dire.
17:10Est-ce que vous avez contraire
17:12à ce qui concerne
17:14cette décision du député
17:16de l'abstention ?
17:18Je vous remercie.
17:20Alors, on est dans la page 7.
17:22Toujours un changement de 2.
17:24C'est le nouveau cinéma
17:26qui est déjà ici.
17:28Voilà.
17:32Bonjour à tous.
17:34Donc,
17:36rappelez-vous,
17:38nous avons changé sur
17:40le budget 2024
17:422 serveurs numériques.
17:44Et donc, nous avons
17:46sollicité une subvention
17:48auprès
17:50de la région.
17:52Et donc,
17:54on avait
17:56changé ces 2 serveurs
17:58numériques pour
18:00la somme de 33 000 euros
18:02492.
18:04Et nous avions une subvention
18:0620% du coût
18:08total,
18:10soit 6 830.
18:12Donc, cette année,
18:14la Ville poursuit le renouvellement
18:16de son matériel de projection
18:18pour de meilleures
18:20performances énergétiques.
18:22Et donc,
18:24elle va changer
18:26si nous obtenons
18:28l'ensemble
18:30des subventions.
18:32Et ces 2 projecteurs numériques
18:34Zenon vers des projecteurs numériques laser,
18:36c'est important parce que
18:38le laser,
18:40il n'y a plus ce
18:42changement d'ampoule Zenon
18:44qui se fait
18:462 fois par an
18:48et qui coûte quand même assez cher
18:50d'un point de vue écologique.
18:52Il n'y en a qu'un.
18:54Et voilà.
18:56Ce que j'allais ajouter,
18:58c'est que celui de la salle 2,
19:00en fait,
19:02commence à avoir
19:04des signes
19:06de fatigue,
19:08il faiblit en termes de lumière.
19:12C'est peut-être que
19:14on s'en est aperçu.
19:16On l'avait déjà reporté.
19:18Oui, ça faisait plusieurs fois.
19:20Et donc là,
19:22l'idée, c'est de
19:24changer
19:26les 2 projecteurs,
19:28le projecteur numérique de la salle 2
19:30pour un montant de 86 000 euros
19:32et le projecteur pour la salle 1
19:34pour un montant
19:36de 104 600 euros.
19:38Donc la ville de Loudeac sollicite
19:40la région de Bretagne
19:42toujours dans le même cadre
19:44que pour les serveurs en 2024,
19:46renouvellement numérique des cinémas indépendants
19:48à hauteur de 20 %
19:50du montant total,
19:52soit
19:5433 000 euros
19:56120.
19:58Je vais y arriver.
20:00Et donc,
20:02de plus,
20:04nous avons
20:06sollicité le CNC
20:08via le compte de soutien
20:10des cinémas
20:12pour obtenir une avance majorée
20:14sur 6 années
20:16et le déblocage
20:18de la somme qui est déjà
20:20en rangée
20:22depuis un certain temps.
20:24Donc,
20:26le plan de financement
20:28est le suivant.
20:30Au droit acquis au 24 avril,
20:34on a un montant
20:36débloquable
20:38de 39 390 euros.
20:40On demande
20:42une avance
20:44sur droit majoré
20:46coefficient 6,
20:48c'est-à-dire sur 6 années,
20:50d'un montant de 94 000 euros
20:52391.
20:54La subvention
20:56qu'on sollicite auprès de la région
20:58de Bretagne,
21:00qui représente
21:0238 120 euros,
21:04ce qui fait
21:06un apport pour la ville
21:08de 18 699 euros.
21:10Donc, vous voyez,
21:12sur un total
21:14de 190 600 euros,
21:16eh bien,
21:18la ville
21:20va devoir
21:22payer
21:24la somme de 18 699 euros.
21:26Donc, c'est vraiment
21:28très intéressant pour nous.
21:30Je vous rappelle
21:32ce que c'est le compte de soutien
21:34que tout le monde a compris
21:36quand vous allez au cinéma,
21:38sur le billet que vous achetez,
21:40eh bien, il y a
21:42différents pourcentages
21:44pour les réalisateurs,
21:46pour les boîtes de production,
21:48pour les cinémas, etc.
21:50Et donc,
21:52ce compte de soutien, à chaque fois que vous allez au cinéma,
21:54à l'IDAC,
21:56eh bien, notre compte de soutien
21:58fait sa petite pelote.
22:00Et donc, cet argent-là
22:02est disponible
22:04pour des investissements
22:06et des améliorations
22:08techniques
22:10à chaque matériel pour le cinéma.
22:14Ce qu'on avait fait
22:16pour les fauteuils du cinéma
22:18en 2022,
22:20la subvention
22:22avec le déblocage
22:24de l'ensemble
22:26de ce qu'on avait sur notre compte de soutien,
22:28ça a à peu près
22:30monté à 90%
22:32de subvention totale.
22:34Donc, voilà,
22:36le changement des fauteuils
22:38n'a pas coûté trop cher
22:40à l'avenir.
22:44Donc là,
22:46je vais vous donner les explications aussi.
22:48On aura la réponse du CNC
22:50pour en juin,
22:52puisque la
22:54commission au sein du CNC
22:56pour accepter
22:58nos demandes d'avance
23:00serait mis le 6 juin.
23:02Donc,
23:04on va voir. Normalement,
23:06on ne devrait pas avoir de problème.
23:08On verra si
23:10on maintient tout ça.
23:12Et on va déposer cette demande
23:14de subvention à la région avant
23:16le 20 juin.
23:18Très bien, Mme Ferrella. Merci
23:20pour ces explications.
23:22Est-ce que
23:24vous voulez des
23:26compléments d'information?
23:28C'est clair, ça, c'est ça.
23:30Et donc, on va pouvoir
23:32délibérer. Est-ce qu'il y a des
23:34avis contraires sur les outils
23:36financiers de la région?
23:38Des abstentions? Je vous remercie.
23:40Alors, toujours en page 7,
23:42en bas de page.
23:44Et je vais redonner la parole
23:46à M. Scornec. Là, c'est la PLPE.
23:48Les tarifs de 2026,
23:50M. Scornec.
23:54Oui, merci. Donc,
23:56c'est une taxe locale sur la publicité
23:58extérieure.
24:00Donc, pour les tarifs 2026.
24:02Donc,
24:04pour cette taxe
24:06locale,
24:08la délibération, la première délibération
24:10est en date du 30 juin
24:122011.
24:14Donc, la PLPE
24:16s'applique sans exception
24:18à tous les supports publicitaires fixes,
24:20exploités et visibles, voire
24:22couverts par la circulation physique,
24:24situés sur l'ensemble du directeur de la commune.
24:26Donc, il y a trois catégories de supports.
24:28Les dispositifs publicitaires,
24:30les pré-enseignes et les enseignes.
24:34Les tarifs.
24:36Le droit de commerce en est un tarif maximum,
24:38en figurant en différents
24:40normes d'articles du Code de la position
24:42sur les biens et les services.
24:44Et ces tarifs varient selon la nature
24:46du support et la taille de la collectivité.
24:48Ces tarifs sont relevés
24:50chaque année. Alors, nous proposerons un égard
24:52au taux de croissance de l'indice des prix
24:54à la consommation hors tabac de l'avant-dernière année,
24:56sauf délibérations contraires
24:58de la commune.
25:00Pour 2026, le taux de variation
25:02applicable au tarif de la PLPE
25:04s'élèvera
25:06à plus de 1,8%
25:08pour ceux de l'INSEE.
25:10Le tarif maximal de référence
25:12pour la détermination des différents tarifs fixés
25:14s'élèvera en 2026
25:16à 24,80 euros
25:18par mètre carré.
25:20Donc, ça, c'est
25:22la réglementation,
25:24ce qui est possible de faire.
25:26Et donc, cependant,
25:28on propose
25:30de rester au tarif
25:32de l'an passé,
25:34c'est-à-dire
25:36à 50 euros.
25:40Merci de ce
25:42format que, quand même,
25:44vous précisez, parce que si on voit
25:46quelques dépenses défaites devant nous,
25:48c'est que vous le savez.
25:50Et que la TPE,
25:52nous rapporte tous les ans
25:54entre 100 et 120 euros, à peu près.
25:56150, 120, voilà.
25:58Donc, c'est quand même
26:00assez intéressant.
26:06Donc, nous vous avons demandé
26:08de maintenir les tarifs existants
26:10et les exonérations.
26:14Est-ce qu'il y a des avis contraires
26:16ou est-ce qu'il n'y a pas ?
26:18Je vous remercie.
26:20Et bien sûr, je prendrai
26:22toutes les mesures nécessaires au gouvernement
26:24de ces taxes et je pourrai
26:26modifier ces décisions au service
26:28de la préfecture.
26:30Alors, on arrive en page 9
26:32et sur le courant central, parce qu'on coupe
26:34le parc roulant du SDIS.
26:36Étant donné que je suis
26:38membre particulière
26:40du conseil d'administration du SDIS,
26:42je ne prendrai pas part au débat
26:44ni au vote et je vais laisser le directeur général
26:46des services faire le dénonçant.
26:50Alors, monsieur le maire
26:52expose à l'Assemblée que le service départemental
26:54de l'Assemblée de secours du Côte d'Azur
26:56a créé un fonds de concours visant à participer
26:58au financement de son parc roulant
27:00afin d'améliorer le vieillissement.
27:02Cette participation dominale prend tout son sens
27:04puisque les pouvoirs de police administratifs,
27:06général et spécial, confèrent au maire
27:08donc la responsabilité de la distribution des secours
27:10sur son territoire, ainsi que
27:12l'organisation de la défense extérieure
27:14contre l'incendie.
27:16La politique de sécurité civile
27:18s'appuie sur un maillage territorial
27:20de 52 centres d'incendie de secours
27:22hargnés par 566
27:24engins de secours répartis pour le suite
27:26150 poids lourds,
27:28332 véhicules légers ambulants de véhicules d'usage,
27:303 engins spéciaux
27:32affectés au CNES de l'OREA,
27:3423 moyens nautiques,
27:3650 000 remontes.
27:38Ce fonds de concours vise à améliorer
27:40le renouvellement des véhicules de secours
27:42aujourd'hui vieillissant. En effet, plus de 130 véhicules
27:44bus 10 ont dépassé leur date
27:46d'amortissement technique.
27:48Un posant de charges en quotidien de plus en plus lourd
27:50déposant au CNES que 300
27:52de réformes aux véhicules
27:54sans capacité de pouvoir les remplacer.
27:56Avec des moyennes d'âge de réformes
27:58supérieures à 15 ans pour les ambulances
28:00et à 28 ans pour les engins à incendie des porteurs d'eau,
28:02les pièces de recharge n'existent plus
28:04et ces véhicules ne répondent plus
28:06aux dernières normes sécuritaires.
28:08En raison des échéances à venir,
28:10le fonds de concours est proposé pour une période
28:12de 10 ans sur les exercices entre 2025
28:14et 2026. C'est dans cet esprit
28:16que le Conseil d'administration de justice a validé
28:18le 11 avril dernier la création de ce fonds
28:20de concours communal volontariste
28:22sur la base d'un euro 50 par
28:24occupant, population
28:26en référence, DGF 2024.
28:28Donc, le Conseil général
28:30de collectivité territoriale,
28:32notamment l'article 1110,
28:34la délibération du Conseil d'administration
28:36de justice, donc à la date de 11 avril 2025
28:38et la proposition de convention transmise
28:40par le justice. Donc, le Conseil
28:42principal est invité sur
28:44plusieurs points. Approuver
28:46la participation annuelle au fonds de concours pour
28:48le financement par courant de justice, donc sur la base
28:50d'un euro 50 par habitant.
28:52Engager à l'église, donc, la version de subvention d'investissement
28:54de 15 438 euros attribués
28:56au justice pour chacune des années du fonds de concours.
28:58Décider que la dépense afférente
29:00soit incutée sur le budget de ville,
29:02article comptable de 1941
29:04à 15 331. Subvention
29:06d'équipements, donc, aux EPL à caractère
29:08administratif, bien oublié, matériel et études.
29:10Approuver, donc, des termes de la convention
29:12du mois prénommé portant sur les exercices
29:142025 et 2026.
29:16Et après, on va poser le sommaire.
29:18Est-ce qu'il y a une convention à l'église
29:20pour assister aux documents
29:22afférents à son exécution ?
29:28Alors, sans partir sur le débat,
29:30voilà, vous menez deux informations.
29:32Les SDIS,
29:34que ce soit les comptes d'armement
29:36ou ailleurs, sont financés
29:38par le bloc communal
29:40et le bloc départemental.
29:42C'est-à-dire que tous les communs participent
29:44à différents degrés,
29:46à différents niveaux
29:48au financement des SDIS.
29:50La particularité
29:52de cette convention-là,
29:54c'est que
29:56c'est une juridicalité,
29:58c'est-à-dire deux ans,
30:00c'est-à-dire que
30:02c'est 1,50€ qu'est appliqué
30:04par habitant.
30:06Là, c'est un peu
30:08une première, parce que d'habitude,
30:10la quille des répartitions est un peu différente.
30:12Ça compte
30:14sur trois critères,
30:16l'application du GIF,
30:18le potentiel fiscal,
30:22et le nombre
30:24d'interventions recueillies.
30:26Alors que là, c'est un quille
30:28unique par habitant,
30:30ce que je trouve, c'est juste
30:32à vous d'en débattre.
30:34Voilà les deux informations que je peux vous donner.
30:46Est-ce que ça amène
30:48des questions ou des réactions
30:50de votre part sur cette proposition ?
30:54Je suis sûre.
30:58Je peux peut-être juste préciser
31:00que l'ensemble des collectivités
31:02qui sont en train de se libérer en ce moment,
31:04il y a des accords pour certaines,
31:06il y a des refus pour d'autres,
31:08et donc le Conseil d'administration de 10-10
31:10commence au mois d'octobre
31:12pour statuer effectivement
31:14sur la suite à donner.
31:18Quand je dis la suite à donner,
31:20c'est sur la répartition financière,
31:22parce que le besoin
31:24de remplacement de matériel,
31:26ça, c'est parmi nos causes.
31:30Il y a des décards pour nous,
31:32il devrait y en être également,
31:34donc on vous invite
31:36à suivre
31:38cette proposition.
31:40On va commencer
31:42avec le choix numéro un.
31:46Le Conseil municipal
31:48est invité à approuver
31:50la participation annuelle
31:52pour le financement du parc
31:54sur la base
31:561,50 euros par habitant
31:58suivant la population DGF
32:00de 2024. L'engagé
32:02de la commune a bercé une subvention
32:04d'investissement de 15 438 euros
32:06à prêter aux 10-22
32:08pour chacune des alliées du fruit
32:10de concours. Décidé que la dépense
32:12afférente sera imputée
32:14au DJV, article comptable
32:16204.331,
32:18subvention d'équipement
32:20aux OPR à caractère administratif,
32:22bien éliminé
32:24d'intervalles d'études. Approuver
32:26les termes de la convention juive
32:28en annonce portant sur les exercices
32:302025 et 2026
32:32et enfin autoriser
32:34monsieur le maire à signer la
32:36convention avec les 10-22
32:38ainsi que tous les documents
32:40afférents à son occupation.
32:42Y a-t-il
32:44d'autres contres ?
32:46Des abstentions ?
32:48Je vous remercie.
32:50Merci madame.
32:56Et juste quelques mots
32:58sur cet écran qui est
33:00merveilleux
33:02dans cette salle de conseil municipal.
33:04C'était marrant.
33:06On a eu de remises
33:08de 5
33:10produits des
33:12pannes académiques
33:14et on a eu le plaisir
33:16et aussi une fierté
33:18je dirais pour la ville de Lodiac
33:20et tous ceux autour
33:22de Lodiac
33:24de remettre
33:26des pannes académiques.
33:28C'est pas moi qui les ai remis.
33:30C'est le président du département
33:32de TAM2
33:34qui a remis
33:36des pannes académiques à Thierry Lemac
33:38qui est bien connu
33:40de vous tous.
33:42C'est pas de
33:44panne académique, c'est pas quelque chose
33:46c'est un ordre
33:48comme c'est le 3ème ordre qui vient
33:50après le jour d'honneur
33:52et puis comment ça s'appelle ?
33:54Le MIRIC
33:56Le MIRIC
33:58C'est pas ça.
34:04Toujours est-il
34:06c'est une fierté.
34:08Une surprise aussi pour Thierry Lemac
34:10il y a quelques semaines pour ça.
34:12Il ne s'y attendait pas
34:14dans l'ordre national du MIRIC.
34:18C'est donc
34:20pour sa
34:24participation
34:26pendant quelques années
34:28à la réunification des jeunes
34:30ça peut remplir
34:32la formation parce que
34:34je me souviens qu'entre 350 et 450
34:36550 jeunes
34:38sont passés
34:40avec Thierry
34:42et je pense que si on a
34:44encore des sapeurs-pompiers volontaires
34:46c'est un peu
34:48grâce à tous ces personnels
34:50qui investissent
34:52longuement, toutes les semaines, à la formation
34:54de nouveaux sapeurs-pompiers.
34:56Bravo à lui encore une nouvelle fois
34:58et toutes les félicitations
35:00du conseil municipal.
35:02Je pense que c'est important
35:04de le dire aujourd'hui.
35:06N'est-ce pas M.Squadron ?
35:12Allez, on va passer en page
35:1410 s'il vous plaît
35:16et en piégeois numéro 2
35:18et je vais demander à Mme Ovetro
35:20de prendre la parole sur le projet
35:22jeunesse-éducation.
35:24Bonsoir.
35:28Projet éducatif local
35:30l'action des services municipaux
35:32liés à l'éducation et à la jeunesse
35:34repose sur le projet éducatif
35:36local. Il recense
35:38des orientations et grandes thématiques
35:40qui guident l'action municipale.
35:42Ce document est également
35:44sollicité par les partenaires institutionnels
35:46lors de la constitution
35:48de dossiers, demandes
35:50de subventions, déclarations
35:52de séjour, projets.
35:54Le projet éducatif
35:56communal émane de la municipalité
35:58pilotée par les élus
36:00en charge de l'éducation
36:02et de la jeunesse.
36:04Plusieurs projets éducatifs
36:06communaux ont guidé l'action municipale
36:08depuis 2015.
36:10Le projet éducatif communal,
36:12le projet éducatif spécifique
36:14à la réforme des rythmes scolaires,
36:16le projet éducatif de l'entente
36:18intercommunale
36:20des accueils de loisirs sans hébergement.
36:22Il est généralement
36:24révisé tous les 3 à 5 ans
36:26pour s'adapter aux évolutions
36:28locales, aux réformes éducatives
36:30et aux nouveaux besoins
36:32des habitants. La mise à jour
36:34repose sur une évaluation régulière,
36:36les actions mises en place
36:38afin d'assurer leur efficacité
36:40et leur adéquation
36:42avec les attentes des
36:44familles et des enfants.
36:46On est bien
36:48dans le cadre de l'extra-scolaire
36:50télé-scolaire, notamment
36:52le garde-boue du matin,
36:54télé-scolaire temps du midi et le soir
36:56et l'extra-scolaire
36:58c'est sur le temps des
37:00vacances scolaires. Il a été mis
37:02à jour en lien avec
37:04les responsables des structures,
37:06ALSH et Maisons des Jeunes
37:08et avec le chef de service, évidemment.
37:10Ce projet éducatif,
37:12l'écriture de ce projet éducatif
37:14est un document
37:16qui permet effectivement l'agrément
37:18d'un accueil de mineurs,
37:20un accueil collectif de mineurs
37:22qui est demandé par les services
37:24SNES de la préfecture.
37:26Sans ce document, on ne peut pas
37:28pouvoir prétendre
37:30à un agrément et pouvoir accueillir
37:32des mineurs dans nos centres
37:34de loisirs et dans nos Maisons des Jeunes.
37:36Il permet de recevoir également
37:38des prestations de services de la CAF
37:40également, qui
37:42est un financement
37:44assez important
37:46pour chaque enfant accueilli.
37:48Les directeurs en prennent connaissance
37:50et à partir de là,
37:52ils écrivent leur projet éducatif,
37:54leur projet pédagogique,
37:56pardon,
37:58à partir des orientations
38:00éducatives qui sont prévues
38:02par l'organisateur dont nous,
38:04la ville, nous l'écrivons.
38:06Sa mise à jour provient des besoins
38:08des familles également,
38:10de leur environnement, des enfants
38:12et des équipes d'animation
38:14qui accueillent
38:16tout le monde de ces enfants.
38:18Le projet éducatif...
38:20Pardon, il y a
38:22le projet éducatif,
38:24on peut y se joindre.
38:26C'est très explicite.
38:28Voilà, donc...
38:30Voilà.
38:32Merci madame le maire.
38:34Donc,
38:36je vous demande donc d'adopter ce projet
38:38éducatif. Est-ce qu'il y a des avis concernant
38:40les abstentions ?
38:42Je vous remercie.
38:44Allez, de la jeunesse, on va passer au sport.
38:46En A jeudi,
38:48c'est jeudi, c'est la tournée sous-branchière.
38:52Merci.
38:54Plan 5, équipement.
38:56Génération 2024. Monsieur le maire expose
38:58à l'Assemblée que le programme des équipements sportifs
39:00structurants vise à accompagner le développement
39:02de 5 000 équipements d'ici 2027.
39:04Une enveloppe de 300 millions d'euros
39:06sur la période 2025-2027
39:08a ainsi été mise en place
39:10pour le programme génération 2024,
39:12dont le déploiement a été confié à l'ADES,
39:14l'agence nationale du sport.
39:16A destination des collectivités et des associations
39:18en création sportive en territoire
39:20carencé, ce plan contribue
39:22à l'action de l'agence en matière de collection
39:24sociale et territoriale.
39:26C'est à ce titre que l'AVG nous dit
39:28qu'on prend déposer un dossier de demande
39:30de subvention pour le renouvellement du rambard
39:32de l'UQOK. Alors, cette rambarde
39:34de l'UQOK existe actuellement,
39:36elle a été réalisée par les bénévoles
39:38de l'association il y a maintenant quelques décennies
39:40et montre des signes
39:42de faiblesse et de
39:44problèmes de sécurité évident pour les concurrents.
39:48On l'a mise au budget
39:502025.
39:52Le gouvernement regarde son professionnement en zone
39:54France de vérité,
39:56revitalisation 2024
39:58et de son référencement dans le programme
40:00PVD, le petit vide de demain.
40:02A travers ce programme
40:04d'accompagnement, l'AVG souhaite poursuivre
40:06sa politique de renouvellement des équipements
40:08sportifs
40:10et donc M. le maire invite le Conseil
40:12municipal à approuver le projet d'implantation
40:14du rambard de l'UQOK, d'approuver le coût
40:16prisonnel du projet CESA
40:1876 341 en taxe
40:20et d'approuver le plan de financement ci-dessous
40:22je ne vais pas le dire parce qu'on demande 80%
40:24du montant de l'opération
40:26et donc vous avez sur le tableau
40:28le plan de financement.
40:34Merci.
40:36Le charbon aspirant est de 80%
40:38parce qu'il n'y a pas de social impact.
40:40C'est la bonne nouvelle.
40:44C'est vrai qu'on est sous-cité
40:46avec M. Blanchard et puis même
40:48M. Blanchard aussi a changé ses droits en barbare
40:50donc on essaie quand même
40:52de le faire
40:54cette année si on peut.
40:56Donc
40:58est-ce qu'il y a des avis contraires
41:00à déposer un dossier de citation
41:02de subvention pour l'ANS à hauteur de
41:0480% de subvention ?
41:06Je pense qu'il faut...
41:08Attendu
41:10pour d'avance.
41:12On va faire un...
41:14Ceux-là qui veulent pas,
41:16c'est pas forcément...
41:18Voilà, on est clair.
41:30C'est par condition
41:32qu'il n'y a pas de dépassage.
41:34Il n'a pas tombé en position même.
41:36Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
41:38Des avis contraires,
41:40C'est dans le cadre de la nouvelle convention inter-région et en cohérence avec son engagement
42:04en faveur de l'éducation artistique et culturelle, la région bretagne, avec le soutien du CNC,
42:14va soutenir la création de deux postes de médiateurs-médiatrices cinéma au sein du
42:21réseau Cinéphare. Le réseau Cinéphare porte le projet, accompagné bien sûr par le soutien
42:28financier de la région bretagne, qui elle-même est aidée par le CNC. Ces médiateurs-médiatrices
42:37œuvrent dans le respect du projet culturel de Cinéphare, au développement et à la diversification
42:43des publics, ainsi qu'au soutien à la diffusion de films dits fragiles, ou proposant des formes
42:50cinématographiques singulières dans les salles adhérentes au réseau. Pour le cinéma,
42:55qui est des images, la salariée, Marion Seine, poursuivra les actions engagées au cours
43:01de l'année 2024-2025, à savoir la mise en œuvre d'actions d'éducation aux images
43:08auprès de la maison des jeunes, des établissements scolaires, ainsi que la poursuite du travail
43:15initié avec le groupe des ambassadeurs du cinéma. Il y a vraiment l'idée d'aller
43:23au plus près de ces publics jeunes, ces 15-25 ans ciblés, alors nous c'est plutôt
43:32collégiens lycéens qu'on a souhaité cibler, et donc le travail de Marion Seine, j'en profite
43:42pour la remercier officiellement parce qu'elle fait un travail formidable auprès de nos
43:48jeunes, elle est vraiment très douée dans cette approche. Rappelez-vous, on vous avait
44:01proposé en 2024 au conseil municipal du 14 novembre un projet de dispositif artistique
44:12et culturel, une résidence au lycée, fujance bienvenue, et bien sûr en partenariat avec
44:20le cinéma qui est des images, pour un montant de 10 000 euros, donc complètement pris en
44:26charge par la région. Donc cette résidence, vous avez reçu dans vos boîtes mails une
44:34invitation, le mardi 27 mai, donc la semaine prochaine, à 18h au cinéma qui est des images,
44:43donc vous allez pouvoir découvrir le travail qui a été réalisé pendant toute cette année
44:51sur une projection et un montage de films, et vous pourrez l'échanger aussi bien avec
44:59l'artiste Jamy Saucel qui a été accompagné pendant cette résidence, Marion Seine, et
45:05bien sûr Isabelle Allaud, que je remercie aussi, qui fait également un travail assez
45:13vraiment important pour que tous les échanges puissent se faire vraiment de bonne façon.
45:23Donc soyez au rendez-vous pour cette projection et pouvoir discuter avec les jeunes qui ont
45:33participé à cette résidence. Elle fait aussi des ateliers à la maison des jeunes, à la
45:41section audio du lycée Saint-Joseph, et elle a créé un groupe de jeunes ambassadeurs
45:51et ambassadrices, alors on va plutôt les appeler les ambassadrices puisqu'il y a un
45:57seul garçon pour 9 filles, je crois qu'il doit être 10 ou 11 maintenant, donc du coup
46:07comme c'est une majorité de filles, on va les appeler les ambassadrices, et donc ils
46:14se rencontrent tous les 15 jours sur des films choisis bien sûr par Marion Seine et
46:20Isabelle Allaud, des films bien sûr à l'essai, le film est projeté, ensuite il y a des discussions
46:28et voilà, ce sont des échanges où le sens critique est développé et permet pour ces
46:36jeunes d'alimenter leur culture personnelle et de découvrir autre chose, c'est ce qu'elles
46:42ont dit dernièrement d'ailleurs au cinéma, on avait fait un point de reste, et ils ont
46:48dit qu'ils ont vu des films vers lesquels ils ne seraient jamais allés tout seuls, alors
46:55que là en groupe, avec l'accompagnement de Marion, et bien ils trouvent ça vraiment
47:02très très intéressant. Donc une nouvelle convention est ainsi établie par laquelle
47:08l'association Cinépharme est à disposition du cinéma Quai des Images, une salariée
47:14médiatrice pour un volume de 318 heures annuelles, en contrepartie d'une participation financière
47:21de 3 167 euros, c'est 10 euros de l'heure, voilà, donc ça aurait été dommage de s'en
47:31arrêter, surtout que le résultat est vraiment au rendez-vous.
47:37Merci Madame Carvalha, juste quand même pour souligner et remercier la région de Bretagne
47:43qui a quand même maintenu ce dispositif-là et fait globalement tous les aides sur le
47:50territoire de la Bretagne à la culture, et on connaît l'importance aussi de ces réseaux-là,
47:58et puis en plus ils sont beaucoup plus prédévisables maintenant que ces doublements d'alliances.
48:04Jusque-là la région de Bretagne accompagnait beaucoup la production de films en Bretagne,
48:10et le CNC s'est rendu compte que la nouvelle génération allait voir surtout des blockbusters,
48:18des beaux films à l'aime bien, avec beaucoup de bruit et de fureur, je crois.
48:25Il y en a certains qui sont sympas aussi.
48:27Oui, mais vous, monsieur, je ne le critique pas, mais voilà, il y a le besoin d'un accompagnement
48:33particulier pour découvrir autre chose, et donc le CNC a engagé vraiment la région
48:41à mettre en place ce partenariat avec les cinémas maudits.
48:49Et vous dire aussi l'importance de maintenir, je dirais, toute cette culture-là,
48:55parce que nos territoires, il n'y a pas que la culture, il y a le sport aussi.
49:01Je dirais que ça fait partie de l'attractivité de la ville, et on en a bien besoin,
49:06notamment dans les petites villes à force centralité, parce que vous enlevez le sport
49:10ou la culture ou les deux, il n'y a plus personne qui va venir habiter chez nous.
49:15Et pour les entreprises, ce sera un peu difficile.
49:18Et rappelez-vous que pour Saint-Prince, on a accueilli les nouveaux vidéaciens.
49:24Moi, j'ai été étonné par le nombre de nouveaux arrivants qui connaissaient déjà
49:30au bout de quelques mois le palais des congrès et le cinéma.
49:34Donc, moi, ça fait partie de l'explicité objective de futures installations de nouveaux habitants.
49:41Encore une fois, bien sûr, la région reclame de nous accompagner.
49:45Du coup, il faut quand même qu'on les délire.
49:48Donc, le Conseil municipal est invité à appeler le renouvellement
49:51de la convention de mise à disposition d'une salariée médiatrice
49:55par l'association Sénéphère Bonéfice du cinéma et des images
49:59pour un volume de 318 heures annuelles.
50:03Autoriser le placement à l'association Sénéphère de partage sur le développement social,
50:07c'est la même chose.
50:09Donc, en 3167, vous débloquerez la carrière là
50:13et vous autorisez à signer la convention pour l'attendant.
50:17Il a fait plus de démarches sociales à sa mise en oeuvre.
50:20Est-ce qu'il les a fait, mon frère ?
50:23Attention.
50:25Je vous remercie.
50:26Alors là, c'est un peu moins structurel.
50:28C'est une convention de mise à disposition d'une bague d'éclairissage.
50:32Et ça, toutes sont importantes.
50:35Monsieur Blanchard, s'il vous plaît.
50:38Comme vous pouvez le lire dans cette note de synthèse,
50:42le fonctionnement de notre bague d'éclairissage
50:44a déjà fait l'objet de plusieurs délibérations de notre Assemblée.
50:47La première égypte, c'était en date du 27 février 2020.
50:50Elle a eu pour but de conventionner avec différents partenaires,
50:52les chasseurs de la forêt notamment,
50:54et puis l'Ordre des membres paragondins,
50:55l'Ordre spécialiste de chasse.
50:57La suivante, le 28 janvier 2021, concernait les agents de la CBC.
51:01Enfin, les deux dernières, le 7 novembre 2023 et le 25 janvier 2024,
51:06ont actualisé la mise à disposition de ce bague d'éclairissage
51:08avec les communes de Saint-Marabé et de Saint-Denis.
51:11Ensuite, différentes associations exercent une mission de service public
51:14en ramassant sous le territoire des carcasses d'animaux morts
51:17et pourraient, à ce titre, utiliser le bague d'éclairissage à cet effet.
51:21Notre Assemblée, invité à votre place, Monsieur le Maire,
51:23signera toute convention nécessaire à l'exercice de cette mission de service public.
51:28Merci, Monsieur Blanchard.
51:30Est-ce que les amis comptent faire des abstractions ?