RTG - Une séance de travail entre le Président de l'Assemblée nationale et la sous commission destinée a harmonisé les questions orales et écrites au gouvernement

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

ORTM/Des questions orales adressées au Ministre de la défense par le député Moussa DIARRA à l’assemblée nationale

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 4 février 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 12 décembre 2017

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 19 mai 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 2 mars 2021

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 24 novembre 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 26 mars 2024

Dépistage néonatal de la drépanocytose - séance des questions orales au gouvernement du 19 juin 2018

1ère séance : Questions orales sans débat ; Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand - Mardi 6 décembre 2022

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 février 2017

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 17 avril 2018

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 mars 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 30 juin 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 5 mars 2024

Imposition à la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) des parcelles forestières exploitées par l'ONF en Guyane - Séance des questions orales - 9 avril 2018

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 20 février 2018

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024