Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Audition de représentants de l’association Sites & Cités remarquables de France, de l’UDAP et de l’ANABF - Mercredi 3 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’activité de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation (sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022) - Mercredi 23 février 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Suivi des travaux sur les impacts de l’état d’urgence sanitaire sur les collectivités territoriales - Jeudi 30 avril 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique - Mardi 21 mars 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales - Mercredi 12 octobre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Jacqueline Gourault, Ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 22 juillet 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rôle et moyens d’action des collectivités territoriales en faveur de la relance de l’activité - Jeudi 23 juillet 2020

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Budgétisation intégrant l’égalité ; Effort financier des collectivités territoriales en matière de lutte contre le changement climatique - Mercredi 12 juillet 2023

Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Marie Bockel, sénateur du Haut-Rhin, Président de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat - Mercredi 5 juin 2019

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rencontres de la Délégation, sur le thème : « Comment accélérer l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique ? » - Jeudi 2 février 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Joël GIRAUD, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité - Jeudi 17 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité - Mercredi 11 octobre 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration (Titre IV) - Jeudi 23 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 7 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Débat sur un nouvel acte de décentralisation (Seconde partie : l’amélioration des conditions d’exercice des pouvoirs locaux) - Mardi 27 février 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Vendredi 16 juillet 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Mercredi 29 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Stanislas Bourron, Directeur général des collectivités locales - Jeudi 24 juin 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Pascal Sokoloff, directeur général de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Mardi 6 décembre 2022

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Le crédit d'impôt pour l'emploi à domicile dans le viseur de la Cour des comptes

Déficit public : le président de la Cour des comptes évoque un "dérapage" qui est "très très rare"

Croissance: Pierre Moscovici estime que le gouvernement "était trop optimiste"

Finances publiques: "Nous arrêtons de dégrader notre crédibilité dans l'Union européenne et donc nous faisons les économies nécessaires", affirme Pierre Moscovici

Déficit: "L'année 2023 est une mauvaise année pour l'exécution" affirme Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur privé à but lucratif - Mercredi 10 avril 2024

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : Auditions diverses - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mercredi 3 avril 2024