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Référendum, décentralisation, Outre-mer… Les pistes d’Emmanuel Macron pour réviser la Constitution
LeHuffPost
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04/10/2023
Emmanuel Macron a assuré mercredi vouloir "mener à son terme" le chantier de l'extension du champ du référendum et s'est dit favorable à une mise en oeuvre "plus simple" du référendum d'initiative partagée, en revoyant notamment les "seuils" requis.
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Préserver la Constitution, ce n'est pas l'affiger.
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Cela suppose d'agir.
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D'abord, permettre aux citoyens d'être sans doute davantage
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sollicités et mieux associés.
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A cet égard, la question de l'extension du champ référendaire
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est aujourd'hui posée par de nombreuses formations politiques.
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J'ai ouvert ce chantier à Saint-Denis avec l'ensemble des
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forces politiques représentées au Parlement et avec le président
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du Sénat, la présidente de l'Assemblée, le président du CESE.
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Et je souhaite que nous puissions trouver collectivement les moyens
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de mener à son terme ce chantier, en lien étroit avec
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le président de nos assemblées.
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De même, la souveraineté populaire peut également s'exprimer
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directement à l'issue d'un référendum d'initiative partagée.
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Cette procédure utile est aujourd'hui excessivement contrainte.
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Sa mise en oeuvre doit être plus simple et les seuils permettant
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son usage, comme peut-être ses procédures,
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devraient dès lors être revus.
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Et son champ devrait également être élargi pour s'identifier à
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celui du référendum d'initiative présidentielle du même article 11.
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Toute notre architecture territoriale est à repenser.
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Parce que depuis 40 ans, l'idéal de démocratie locale
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a organisé l'empiètement, la concurrence parfois,
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la coexistence en tout cas de collectivités et de l'État,
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parfois des collectivités entre elles,
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sans que l'écheveau des compétences ne soit réellement tranché.
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Et à l'heure où nous avons besoin de nous unir,
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nos maires et plus largement tous nos élus locaux,
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confortent aussi de tout leur dévouement notre cohésion nationale.
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Il nous faut aider, les aider à agir mieux,
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parfois lorsque c'est nécessaire, à adapter les normes,
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à leur donner plus de liberté, mais laquelle doit aller avec
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plus de responsabilité et de clarté démocratique.
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Pour toutes ces raisons, j'ouvrirai ce chantier d'une
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nouvelle étape de la décentralisation avec l'ensemble
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des forces politiques et en coordination étroite avec le
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président du Sénat et la présidente de l'Assemblée nationale.
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[Musique]
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