2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

3ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (Nouvelle lecture de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027) - Vendredi 29 septembre 2023

1ère séance : PLF pour 2018 et programmation des finances publiques 2018 – 2022 (nouvelle lecture) - Vendredi 15 décembre 2017

3ème séance : PLF pour 2018 (suite) ; Programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (suite) - Vendredi 15 décembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (lecture définitive) ; Programmation des finances publiques 2018 à 2022 (lecture définitive) ; PLFR pour 2017 (lecture définitive) - Jeudi 21 décembre 2017

2ème séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution ; première partie PLF 2024) (discussion commune et votes) - Vendredi 20 octobre 2023

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Recherche et enseignement supérieur ; Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers - Vendredi 10 novembre 2017

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Mercredi 14 novembre 2018

2ème séance : Discussion et vote sur deux motions de censure (art. 49, al. 3 de la Constitution) ; Projet de loi de finances pour 2023 (seconde partie) : Écologie, développement et mobilité durables (suite) - Lundi 31 octobre 2022

2ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027) - Mercredi 15 novembre 2023

1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024) - Jeudi 9 novembre 2023

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

PLF 2016, Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Les matins du Sénat

Commission des finances : Loi de programmation des finances publiques pour 2018 à 2022 ; PLF pour 2018 ; PLFR pour 2017 - Jeudi 21 décembre 2017

Loi de programmation des finances publiques : le RN votera la motion de censure, même si elle "n'a aucune chance de passer", prédit Sébastien Chenu

Violences policières, libertés publiques et censure - Fête de l'Humanité 2020

Borne déclenche un 49.3 sur la programmation des finances publiques, la gauche annonce une motion de censure

1ère séance : Motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (troisième partie et ensemble du projet) - Samedi 4 novembre 2023

France 2 : Émission spéciale "Motions de censure"

Lydia Guirous - "Motion de censure : Borne n’a pas été renversée, elle peut légalement rester"

Pour Aurore Bergé (Renaissance), la motion de censure "vise à mettre notre pays à l'arrêt"

1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution ; lecture définitive du projet de loi de finances pour 2023) - Samedi 17 décembre 2022

Budget 2023 : Borne engage pour la dixième fois le 49.3, la Nupes dépose une motion de censure

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses ; Enjeux géopolitiques de la souveraineté alimentaire ; Mme Isabelle Aprile, présidente du Syndicat national de la restauration collective (SNRC) - Jeudi 11 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Jeunes Agriculteurs ; Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM) - Jeudi 11 avril 2024

MECSS : Table ronde des organisations syndicales représentatives ; Table ronde des organisations d’employeurs représentatives - Jeudi 11 avril 2024

Conférence de presse de l'AJP : Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des Relations avec le Parlement - Jeudi 11 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Arnaud Gossement, avocat ; Mme Pauline Leddet-Troadec, avocate, présidente du cercle interprofessionnel du droit de l’environnement - Jeudi 11 avril 2024

Commission des affaires culturelles : États généraux de l’information : Information dans les médias audiovisuels publics - Jeudi 11 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024