3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 9 décembre 2021

1ère séance : Examen d'accords internationaux ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (suite) - Jeudi 9 décembre 2021

1ère séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (suite) - Mercredi 8 décembre 2021

1ère séance : Différenciation, Décentralisation, Déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 16 décembre 2021

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 16 décembre 2021

1ère séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale - Lundi 6 décembre 2021

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (suite) - Mercredi 8 décembre 2021

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre d’Olivier Dassault ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (suite) - Mardi 7 décembre 2021

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 9 décembre 2021

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (suite) - Lundi 6 décembre 2021

3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Mardi 7 décembre 2021

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (suite) - Mardi 14 décembre 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification de l’action publique locale (CMP) ; Adoption (CMP) - Mardi 8 février 2022

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Mardi 14 décembre 2021

2ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Jeudi 16 décembre 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale (vote solennel) ; Renforcement des outils de gestion de la crise sanitaire (suite) - Mardi 4 janvier 2022

1ère séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite) - Vendredi 17 décembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Mercredi 29 septembre 2021

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale - Vendredi 16 juillet 2021

Commission des lois : Projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale (suite) - Mercredi 24 novembre 2021

Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Mme Marisol Touraine, ancienne ministre ; M. José Gonzalo, directeur exécutif de Bpifrance ; M. Christian Jacob, ancien ministre - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale - Mercredi 10 avril 2024

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : Auditions diverses - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024

2ème séance : Protéger la population desrisques liés aux PFAS (suite) ; Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole - Jeudi 4 avril 2024

1ère séance : Protéger la population des risques liés aux PFAS - Jeudi 4 avril 2024

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"La décentralisation et la devise républicaine", André Roux, Professeur de droit public, IEP Aix-Marseille_@IDETCOM_40ans_décentralisation_4_A_Roux

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