Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 - Lundi 9 octobre 2023

Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances 2023 - Lundi 3 octobre 2022

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et Mobilité durables - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : PLF pour 2023 : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable : Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Mardi 30 octobre 2018

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) - Mercredi 27 octobre 2021

Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (suite) - Lundi 9 octobre 2023

Commission des finances : suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) - Jeudi 21 octobre 2021

Commission des finances : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) - Jeudi 21 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2020 mission écologie, développement durable et mobilité - Mardi 29 octobre 2019

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » : Affaires maritimes ; Transports terrestres et fluviaux - Mercredi 4 novembre 2020

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Recherche et enseignement supérieur », « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances 2022 : « Écologie, développement et mobilité durables » - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2023 : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 19 octobre 2022

Commission du développement durable et Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances, et M. Clément Beaune, ministre des transports, sur le financement des concessions autoroutières - Mercredi 22 mars 2023

Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés - Mercredi 30 mai 2018

Commission des affaires économiques, commission du développement durable, commission des finances : Auditions sur la réforme du CITE - Jeudi 2 novembre 2017

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Auditions diverses - Mardi 9 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées - Mercredi 27 mars 2024

Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Mercredi 20 mars 2024

Commission du développement durable : Conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde - Mercredi 13 mars 2024

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile - Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024