[Affaire Lactalis] Conclusions des commissions des affaires sociales et économiques

Commission de la défense nationale : Conclusions de la mission flash sur le monde associatif combattant - Mercredi 3 mars 2021

Commission de la défense nationale : conclusions de la mission flash sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) - Mercredi 17 février 2021

"Nous tirerons les conclusions" de la suppression de l'ISF en "2020", après une phase d'"évaluation", "quitte à le rétablir", affirme Cendra Motin, députée LREM de l'Isère et membre de la commission des finances de l'Assemblée nationale

Commission de la défense : Examen des conclusions de la mission d’information flash sur les fonds marins ; Examen des conclusions de la mission d’information flash sur la préparation opérationnelle - Mercredi 8 février 2023

Commission de la défense : Conclusions de la mission d'information sur la préparation à la haute intensité ; Conclusions de la mission d'information sur les enjeux de la défense en Indo-Pacifique - Mercredi 16 février 2022

Commission de la défense : Conclusions de la mission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l’Est ; Conclusions de la mission d'information sur la défense NRBC - Mercredi 23 février 2022

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Europe - Conclusions de la réunion informelle des ministres de la Défense| Conférence de presse conjointe de Josep Borrell et de Florence Parly 14 Janvier 2022

Bureau de l’Assemblée nationale : Rendez-vous des réformes 2017 2022 pour une nouvelle Assemblée nationale : Présentation des conclusions des groupes de travail - Mercredi 20 juin 2018

Bureau de l’Assemblée nationale : « 1ère conférence des réformes » : conclusions des groupes de travail sur les réformes de l’Assemblée nationale - Mercredi 13 décembre 2017

Commission des affaires économiques : Groupe de travail sur les chiens de troupeau ; Conclusions de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle - Mercredi 5 février 2020

RTG/Remise officielle des conclusions de l’évaluation du système des marchés publics Gabonais

RTG / 2e réunion conjointe des commissions Techniques du CREFIAF à Libreville

[3 MINUTES] Conclusions des travaux de la mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens

Le Premier ministre reçoit les conclusions du rapport sur les états généraux de l'Education Nationale

2017, à l'offensive - Conférence nationale du PCF - Conclusions par Pierre Laurent

Commission des lois : M. Jean-Luc Nevache, président de la Commission nationale d’accès aux documents administratifs ; Conclusion de la mission d'information sur les baux ruraux - Mercredi 22 juillet 2020

[3 minutes pour comprendre] Conclusions de la commission d'enquête sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Affaire Benalla : les conclusions de la commission d'enquête sénatoriale

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des affaires culturelles : Enseignement supérieur privé à but lucratif - Mercredi 10 avril 2024

Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : Auditions diverses - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur un nouvel acte de décentralisation - Mercredi 10 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne - Mardi 9 avril 2024

Mission d’information sur l'aide sociale à l’enfance : Audition de l'UNIOPSS ; Table ronde réunissant des éducateurs spécialisés et chefs de service - Jeudi 20 juin 2019

MECSS : Auditions diverses - Lundi 8 avril 2024