Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020

Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020

Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020

1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020

3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020

2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020

Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (suite) - Mercredi 8 mars 2023

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020

Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des finances : Diverses dispositions relatives à l’outre-mer ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces - Mercredi 14 juin 2023

Commission des affaires étrangères : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 portant diverses dispositions intéressant la défense - Mercredi 3 mai 2023

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024

Commission des affaires économiques : Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Lundi 14 septembre 2020

Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Mercredi 27 octobre 2021

Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture ; Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre - Mardi 30 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur l’accompagnement des malades et la fin de vie - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux droits des enfants : Table ronde réunissant diverses associations - Mardi 30 avril 2024

Délégation aux outre-mer : L’avenir institutionnel des outre-mer portant en particulier sur la situation en Nouvelle-Calédonie - Lundi 29 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024