2ème séance : Propositions de lois diverses (suite) - Jeudi 30 janvier 2020

2ème séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi (suite) - Jeudi 25 novembre 2021

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Lundi 29 novembre 2021

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Jeudi 25 novembre 2021

1ère séance : Diverses propositions de résolutions et de propositions de loi - Vendredi 26 novembre 2021

2ème séance : Diverses propositions de résolutions et propositions de loi - Vendredi 26 novembre 2021

Commission des lois : Propositions de lois diverses - Mercredi 5 février 2020

Commission des lois : Examens de diverses propositions de lois et de résolutions (suite) - Mercredi 13 juin 2018

Commission des lois : Référendums d'initiative citoyenne ; Propositions de lois diverses - Mercredi 13 février 2019

Commission des lois : Examen de diverses propositions de lois - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des lois : Examens de diverses propositions de lois et de résolutions - Mercredi 13 juin 2018

Commission des lois : Propositions de lois diverses ; Création d’une mission d’information sur le régime juridique des baux ruraux - Mercredi 22 janvier 2020

Commission des lois : Mme Marie-Laure Denis, nominée en qualité de présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés ; Propositions de lois diverses - Mercredi 30 janvier 2019

Modernisation de la gestion des finances publiques : Examen de diverses propositions de loi - Jeudi 15 juillet 2021

Commission des affaires sociales : Propositions de lois diverses - Mercredi 23 janvier 2019

Commission des affaires sociales : propositions de lois diverses - Mercredi 23 janvier 2019

Commission des lois : Diverses propositions de loi - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des lois : Diverses propositions de loi - Mercredi 4 octobre 2023

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 22 novembre 2023

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 24 novembre 2021

"Polluants éternels": l'article 1er de la proposition de loi "Écologistes" adopté à l'Assemblée contre l'avis du gouvernement

Préserver la santé des sols vivants, notre patrimoine commun

RD Congo : la proposition de loi "Tshiani" fait polémique

"Elle est d'un manque d'ambition total mais je vais la voter": Marine Le Pen sur la proposition de loi "Bien vieillir"

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023

Droit à l'avortement : la proposition de loi de la constitutionnalisation de l’IVG arrive au Sénat - En toute subjectivité

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024

Fort succès de la 1ere édition du FLAM

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Vendredi 10 février 2023

1ère séance : Coût de la vie en Outre-mer ; Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires - Jeudi 9 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mercredi 8 février 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 6 février 2023