Transition écologique. L’Assemblée rejette un amendement sur la taxation des vols aériens nationaux
- il y a 5 ans
Lors de l’examen du projet de loi d’orientation des mobilités, les députés ont rejeté un amendement visant à taxer, pour les vols nationaux, le kérosène qui bénéficie d’une exonération de TICPE (taxe de consommation sur les produits énergétiques).
La contribution supplémentaire de l’aérien à la transition écologique devra attendre : l’Assemblée nationale a rejeté vendredi une série d’amendements au projet de loi d’orientation des mobilités (LOM), le gouvernement renvoyant le sujet « à l’échelle européenne ».
Des socialistes, communistes, l’ex-ministre de l’Écologie Delphine Batho (non-inscrite) et également 30 « marcheurs » entendaient, pour les vols nationaux, taxer le kérosène qui bénéficie d’une exonération de TICPE (taxe de consommation sur les produits énergétiques).
Celle-ci est « vécue comme une injustice sociale », alors que les automobilistes sont taxés sur le carburant, a soutenu la « marcheuse » Delphine Bagarry dans la nuit de jeudi à vendredi.
Dominique Potier (PS) a souligné la « très forte attente » qui s’est exprimée « chez les Gilets jaunes, dans toutes les ONG » et s’est étonné que le sujet ne figure pas dans la LOM, alors que l’aérien est « l’un des modes de transport les plus polluants ».
La contribution supplémentaire de l’aérien à la transition écologique devra attendre : l’Assemblée nationale a rejeté vendredi une série d’amendements au projet de loi d’orientation des mobilités (LOM), le gouvernement renvoyant le sujet « à l’échelle européenne ».
Des socialistes, communistes, l’ex-ministre de l’Écologie Delphine Batho (non-inscrite) et également 30 « marcheurs » entendaient, pour les vols nationaux, taxer le kérosène qui bénéficie d’une exonération de TICPE (taxe de consommation sur les produits énergétiques).
Celle-ci est « vécue comme une injustice sociale », alors que les automobilistes sont taxés sur le carburant, a soutenu la « marcheuse » Delphine Bagarry dans la nuit de jeudi à vendredi.
Dominique Potier (PS) a souligné la « très forte attente » qui s’est exprimée « chez les Gilets jaunes, dans toutes les ONG » et s’est étonné que le sujet ne figure pas dans la LOM, alors que l’aérien est « l’un des modes de transport les plus polluants ».