#GILETJAUNES MONOPOLE ET COTISATION SOCIALE

Baisse des cotisations : la facture sera-t-elle pour la Sécurité sociale?

Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019: intervention sur mon amendement relatif à la cotisation vieillesse des moniteurs de ski

Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023

Le taux de cotisation de prévoyance sociale des travailleurs indépendants à la CNPS est fixé à à 12 %

Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2019: Défense d'un amendement sur la cotisation vieillesse des moniteurs de ski

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : Audition des membres de la mission IGAS-IGF - Mercredi 7 juin 2023

Les cotisations sociales remplacées par la Contribution Sociale Généralisée

Olivier Véran, ministre de la Santé : "Il n'y pas d'augmentation des cotisations" pour combler le déficit de la Sécurité sociale

MECSS : Efficacité des exonérations de cotisations et de contributions sociales : M. Dominique Libault, pdt du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) - Lundi 10 juillet 2023

Le concessionnaire du monopole d'Esenyurt attrapé ？ Quelle est la dernière situation dans l'attaque du concessionnaire du monopole d'Esenyurt?

En 1974, face à François Mitterrand, lors du débat entre les 2 tours, Valery Giscard d'Estaing lance : "Je trouve toujours choquant et blessant de s’arroger le monopole du cœur. Vous n’avez pas le monopole du cœur"

Vincent de la Morandière : «Les policiers ne peuvent pas cumuler le monopole de la force et le monopole de la preuve»

MECSS : Gestion de la dette sociale : M. Franck von Lennep, directeur de la sécurité sociale (DSS), et M. Paul Antoine Georges, sous-directeur du financement de la sécurité sociale - Jeudi 14 mars 2024

Le retraité recevra-t-il une part sociale ? L'augmentation de la part sociale a-t-elle été annoncée, quel sera son pourcentage ? Quelle sera la part sociale accordée au fonctionnaire et au retraité ?

Pièces détachées : fin du monopole des constructeurs

EDF: un jour, la fin du monopole ? - 05/12

Pièces automobiles : la fin du monopole des constructeurs ?

Giscard à Mitterrand : « Vous n’avez pas le monopole du coeur »

Macron a-t-il le monopole de la République ?

Nicolas Dupont-Aignan : «Le Front national ne peut pas avoir le monopole de l'opposition»

Yann Guillarme : "Non, les femmes n'ont pas le monopole des tâches ménagères !"

Darmanin: "Bercy n'aura plus le monopôle" sur la lutte contre la fraude fiscale

SNCF: Fabien Gay: "Vous aller confier un monopole naturel à une entreprise privée"

Éric Zemmour : «Les journalistes ont perdu avec Internet le monopole de l’interprétation de l’actualité»

Hervé Juvin - "Le capitalisme a créé des monopoles qui surpassent les Etats"