1ère séance : Coopération parlementaire franco-allemande ; Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (lois ordinaire et organique) - Lundi 11 mars 2019

2ème séance : Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (suite) - Mardi 12 mars 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture) - Mercredi 15 mai 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (suite) - Mardi 12 mars 2019

2ème séance : Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 15 mai 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Transformation de la fonction publique (suite) - Mardi 21 mai 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutter contre la haine sur internet (vote par scrutin public) ; Création Agence Nationale Cohésion des Territoires et nomination directeur général - Mardi 9 juillet 2019

2ème séance : Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite) ; Agence nationale pour la cohésion des territoires ; Bonne application du régime d'asile européen ; Création d'un chèque-emploi collectivités territoriales - Jeudi 7 décembre 2017

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des finances ; Commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 2 juin 2021

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires - Mardi 16 mai 2023

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques (Outre-Mer et Cohésion des territoires) - Mardi 4 juin 2019

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques : Cohésion des territoires - Mardi 12 juin 2018

Macron veut créer une « agence nationale de la cohésion des territoires »

[Question sur] La proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 7 mai 2019

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (suite) - Mardi 5 février 2019

Intervention en CDD sur la PPL portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

Commission des finances : M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 8 février 2023

Intervention sur l'article 2 de la PPL portant création de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024