Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (nouvelle lecture)(suite) - Jeudi 7 mars 2019

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (art. 36 à art. 48) - Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( après l'article 13 à après l'article 19) - Vendredi 7 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 55 à après l'art 57 ) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises ( art. 1er à art. 4) - Jeudi 6 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et la transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et la transformation des entreprises (suite) (après l’article 27 adt 1586 à adt 102) - Mercredi 12 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) (Article 5 ter à 9) - Mardi 5 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Jeudi 7 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) - Mercredi 6 mars 2019

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) (articles 7 à 9 ) - Vendredi 7 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 41 à après l'art 61) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Après l'art. 20 à art. 35) - Jeudi 13 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (suite) ( Art. 22 à après l'art. 27 adt 474) - Mercredi 12 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et la transformation des entreprises (suite) (après l’article 27 adt 2244 à article 20) - Mercredi 12 septembre 2018

Commission des affaires économiques : Table ronde pour un plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) - Mercredi 7 mars 2018

Commission spéciale PACTE : Table ronde « Création, croissance, rebond des entreprises » - Mercredi 11 juillet 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Art 62 à après l'art 73 ) - Vendredi 14 septembre 2018

Commission spéciale PACTE : Croissance et transformation des entreprises (Article premier à article 5) - Mardi 5 mars 2019

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Comité d'évaluation et de contrôle : Les rencontres de l’évaluation 2024 - Jeudi 16 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Politique française d’expérimentation nucléaire : Audition de représentants de l’Association des vétérans des essais nucléaires et du Comité d’indemnisation des victimes des essais nucléaires - Jeudi 16 mai 2024

OPECST : Présentation du rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023, par M. Bernard Doroszczuk, président de l’ASN - Jeudi 16 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Marlène Dolveck, directrice générale de SNCF Gares & Connexions - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Mme Kim Reuflet, présidente de la magistrature sur l’état des lieux de la justice civile des mineurs - Mardi 14 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mardi 14 mai 2024

Délégation aux droits des femmes : Mmes Marie-George Buffet, Najat Vallaud-Belkacem et Roxana Maracineanu, anciennes ministres de la jeunesse et des sports - Mardi 14 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle - Mardi 14 mai 2024