Discussion générale " mission outre-mer " - PLF 2019

Commission des affaires économiques : Mission « Outre-mer » et Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (PLF 2020) - Mercredi 23 octobre 2019

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État » - Mardi 18 octobre 2022

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, sur les crédits des missions « Sécurités », « Administration générale et territoriale de l’État » et « Immigration, asile et intégration » - Mardi 18 octobre 2022

Commission des lois : M. Philippe Vigier, ministre délégué chargé des Outre-mer, sur les crédits de la mission « Outre-mer » ;Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » - Lundi 30 octobre 2023

Bruno Le Maire, ministre de l'Économie sur la prime aux entreprises pour l'emploi de jeunes: "Une exonération de charges mise en place dès le mois de juillet"

Emplois à domicile: fin de l’exonération des charges patronales pour les particuliers employeurs de plus de 70 ans

Covid-19 : le Sénat adopte une exonération de charges pour les clubs sportifs

Saisonniers : l'exonération de charges est maintenue

PLFSS : Le rapporteur s'exprime le mécanisme d'exonération de charges sur les saisonniers

Les Experts : L'exonération de charges salariales pour l'embauche d'un jeune sera pérenne selon les Echos - 30/06

Cannes à sucre: le sénat vote une exonération des charges pour les producteurs

Délégation aux outre-mer : Rapport de la mission flash sur la situation des missions locales dans les outre-mer ; Communication de M. Philippe Dunoyer, député, sur la situation institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie - Jeudi 27 janvier 2022

Commission d’enquête sur le coût de la vie outre-mer : Direction générale de l’aviation civile ; M. Victorin Lurel, sénateur de la Guadeloupe, ancien ministre des outre-mer - Jeudi 11 mai 2023

Délégation aux outre-mer : Audition de Mme Marianne Louis, directrice générale de l’Union sociale pour l’habitat (USH) et de M. Mahieddine Hedli, directeur à l’outre-mer de l’USH - Mercredi 7 juillet 2021

Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en outre-mer - Jeudi 21 décembre 2023

Commission des lois : Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les crédits de la mission « Outre-mer » - Mardi 23 octobre 2018

Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission d’information sur l’autonomie alimentaire des outre-mer - Mardi 4 juillet 2023

Commission des lois : M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer ; Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » - Mardi 2 novembre 2021

Délégation aux outre-mer : Présentation du programme de travail de la Délégation aux outre-mer pour la rentrée 2023 ; Projets de missions d’information ; Questions diverses. - Mercredi 27 septembre 2023

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) : Outre-mer - Jeudi 9 novembre 2017

Trajets professionnels, hébergement des réfugiés et des SDF, outre-mer : suite des débats sur le PLF - Les matins du Sénat (28/11/2018)

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) : Outre-mer ; Écologie, développement et mobilité durables - Jeudi 9 novembre 2017

Commission des finances : PLF 2023 (seconde partie) : Missions « Justice » ; « Administration générale et territoriale de l’État » ; « Sécurités » ; « Recherche et enseignement supérieur » ; « Conseil et contrôle de l’État » - Vendredi 21 octobre 2022

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2019 : Mission Agriculture et alimentation ; Mission Outre-mer - Mardi 23 octobre 2018

Délégation aux outre-mer : « Projet de loi 3DS » ; M. Claude Fournet, vice-président de l’Union Nationale des Missions Locales, et M. Jacques Lowinsky, président de l’Association régionale des missions locales de la Réunion - Jeudi 21 octobre 2021