Présentation de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations - Jeudi 29 novembre 2018

La proposition du Parti de la gauche verte visant à réorganiser les retraites a été rejetée à la Grande Assemblée nationale turque par les votes des députés de l'AKP et du MHP.

L’Assemblée nationale examine aujourd'hui une proposition de loi Renaissance visant à faciliter le passage du permis de conduire - VIDEO

La proposition du CHP visant à enquêter sur les liens publics des organisations du crime organisé a été rejetée à la Grande Assemblée nationale turque par les votes de l'AKP et du MHP.

Une députée conservatrice costaricienne campe depuis trois jours au centre de la salle plénière de l'Assemblée nationale pour protester contre une possible proposition de loi visant à légaliser l'avortement

La proposition du parti İyi visant à enquêter sur les problèmes des enfants hébergés dans les orphelinats a été adoptée par la Grande Assemblée nationale de Turquie avec les votes des députés de l'AKP et du MHP...

La proposition du parti Felicity visant à « abolir les entretiens pour l'emploi du personnel » a été rejetée à la Grande Assemblée nationale turque par les votes des députés de l'AKP et du MHP.

Condition animale : les propositions "phares" d'un groupe d'études de l'Assemblée Nationale pour améliorer la vie des animaux de compagnie

1ère séance : Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte ; Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte - Mercredi 17 novembre 2021

1ère séance : Améliorer la trésorerie des associations ; Engagement associatif ; Protéger la rémunération des agriculteurs - Jeudi 24 juin 2021

1ère séance : Lutte contre le mitage forestier en Ile-de-France ; Amélioration lisibilité du droit ; Améliorer la trésorerie des associations ; Coût du foncier et offre de logements ; Points d'accueil pour soins immédiats - Jeudi 28 novembre 2019

Commission des lois : Modification de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ; Améliorer la trésorerie des associations (troisième lecture) - Mercredi 16 juin 2021

’Assemblée nationale et les députés de la majorité d’avoir falsifié le document déposé par le Procureur visant X par un autre visant nommément Ousmane Sonko

Commissions des affaires européennes et Commissions du développement durable de l'Assemblée nationale et du Sénat : M. Frans Timmermans, premier vice-Pdt de la Cion euro. en charge du pacte vert pour l’Europe - Mercredi 17 juin 2020

[Question sur] Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap

[Questions sur] Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

Les discussions sur la proposition concernant les fonctionnaires et les retraités ont commencé à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale de Turquie.

La proposition du CHP d'enquêter sur les dommages causés au public par les problèmes économiques a été rejetée par l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque avec les votes de l'AKP et du MHP.

Dernière minute：La proposition d'assemblée générale des partis d'opposition a été rejetée par la Grande Assemblée nationale de Turquie, qui s'est réunie extraordinairement pour Akbelen.

La proposition de Hedep d'enquêter sur le meurtre de Hrant Dink sous tous ses aspects a été approuvée par les votes des députés de l'AKP et du MHP à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque...

La proposition du parti İyi d'organiser un débat général sur l'adhésion de la Suède à l'OTAN a été rejetée par les votes des députés de l'AKP et du MHP à l'Assemblée générale de la Grande Assemblée nationale turque.

"Polluants éternels": l'article 1er de la proposition de loi "Écologistes" adopté à l'Assemblée contre l'avis du gouvernement

Préserver la santé des sols vivants, notre patrimoine commun

RD Congo : la proposition de loi "Tshiani" fait polémique

"Elle est d'un manque d'ambition total mais je vais la voter": Marine Le Pen sur la proposition de loi "Bien vieillir"

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) - Mercredi 1 février 2023

Droit à l'avortement : la proposition de loi de la constitutionnalisation de l’IVG arrive au Sénat - En toute subjectivité

3ème séance : Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein (suite) ; Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer - Jeudi 30 mai 2024

2ème séance : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce aux langues régionales ; Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Jeudi 30 mai 2024

1ère séance : Adapter nos politiques publiques au changement climatique ; Procédure de ratification du CETA ; Indécence du logement social en outre-mer ; Constitutionnaliser la sécurité sociale - Jeudi 30 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique, et M. Frédérik Jobert, secrétaire général adjoint - Jeudi 30 mai 2024

Délégation aux outre-mer : M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l’esclavage - Mercredi 29 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS) et de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) - Mardi 28 mai 2024

"L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?" - Présentation du rapport d'information - Mardi 21 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition d’anciens enfants placés - Mardi 21 mai 2024