conseil municipal du 21 décembre 2015 - partie 1
- il y a 8 ans
Conseil municipal du 21 décembre 2015
Délibérations
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement
de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité ERDF 2014 et rapport de l’agent de
contrôle.
Administratif et sécurité urbaine
2. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.
Services à la population
3. Application des nouvelles dispositions de la loi Macron : ouverture des commerces le dimanche.
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
4. Fête des voisins : Adhésion à l’association « Immeubles en fête ».
5. Changement de cadre juridique concernant l’attribution d’un logement par nécessité absolue
de service (régime des concierges).
Moyens Internes
6. Avancements de grade.
7. Convention de participation prévoyance : Augmentation de la participation ville.
8. Adhésion à l’agence France Locale.
9. Achat de carburants liquides : Attribution du marché.
10. Budget ville 2015 : Décision Modificative n°2.
Suite des délibérations dans la 2ème partie :
http://www.dailymotion.com/video/x3jxvc4_conseil-municipal-du-21-decembre-2015-partie-2_news
11. Pass Associatif Exercice 2015-2016 : Subvention complémentaire.
12. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2015.
13. Tarifs communaux 2016.
14. Fixation des taux d’imposition 2016.
15. Projet de Budget Primitif 2016.
Délibérations
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement
de Valenciennes (SIDEGAV) : Compte-rendu d’activité ERDF 2014 et rapport de l’agent de
contrôle.
Administratif et sécurité urbaine
2. Recensement de la population : Rémunération des agents recenseurs.
Services à la population
3. Application des nouvelles dispositions de la loi Macron : ouverture des commerces le dimanche.
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
4. Fête des voisins : Adhésion à l’association « Immeubles en fête ».
5. Changement de cadre juridique concernant l’attribution d’un logement par nécessité absolue
de service (régime des concierges).
Moyens Internes
6. Avancements de grade.
7. Convention de participation prévoyance : Augmentation de la participation ville.
8. Adhésion à l’agence France Locale.
9. Achat de carburants liquides : Attribution du marché.
10. Budget ville 2015 : Décision Modificative n°2.
Suite des délibérations dans la 2ème partie :
http://www.dailymotion.com/video/x3jxvc4_conseil-municipal-du-21-decembre-2015-partie-2_news
11. Pass Associatif Exercice 2015-2016 : Subvention complémentaire.
12. Subvention au Théâtre municipal – Exercice budgétaire 2015.
13. Tarifs communaux 2016.
14. Fixation des taux d’imposition 2016.
15. Projet de Budget Primitif 2016.