Droits d'auteur : il est urgent d'agir !

Les droits de l’homme seraient-ils mis à rude épreuve en cette période de #coronavirus à #Kinshasa ? La députée nationale, @ChristelleVuan1, présidente de la commission des Droits de l’Homme à l’Assemblée Nationale répond à quatre questions de Thérèse N.

La motion sur les droits des femmes a été rejetée par la Grande Assemblée nationale turque

Délégation aux droits des femmes : "libérer la parole sur les violences faites aux femmes" ; Intervention de M. François de Rugy, président de l’Assemblée nationale ; "libérer la parole sur les inégalités sociales et économiques" - Mercredi 7 mars 2018

Assemblée nationale Les députés à l'école des droits humains à l'eau et à l'assainissement

Les nouveaux droits télé de Roland-Garros et la proposition de loi sur les influenceurs adoptée à l’Assemblée nationale

Intervention d'Harlem Désir à l'Assemblée nationale sur le socle européen des droits sociaux et la convergence sociale et salariale dans l'UE

Groupe de travail Procédure législative et droits de l’opposition : Table ronde réunissant les présidents des commissions permanentes de l’Assemblée nationale - Jeudi 5 avril 2018

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : auditions diverses - Mercredi 27 janvier 2021

Délégation aux droits des femmes : Délégation de parlementaires marocains, dans le cadre du volet « genre » du jumelage institutionnel entre l’Assemblée nationale française et la Chambre des représentants du Maroc. - Mardi 6 décembre 2022

Une association proclame la déclaration des droits de l’arbre à l'Assemblée nationale

Droits de l'enfant: Judith Godrèche a été auditionnée à l'Assemblée nationale

La journée internationale des droits des femmes se hisse en TT et au menu de l’Assemblée nationale

Ma question lors de l'audition de la Ministre Agnès Buzyn - Délégation aux Droits des Femmes de l'Assemblée nationale

Prise en compte des droits de l'enfant dans les travaux de l'Assemblée nationale - Proposition de résolution - Mercredi 29 janvier 2020

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : auditions diverses - Mercredi 13 janvier 2021

Proposition de loi LIOT: "Un profond recul des droits du Parlement" pour Bertrand Pancher, co-président du groupe "Liot" à l’Assemblée nationale

Éric Woerth, député Renaissance de l’Oise sur le retour d'Adrien Quatennens à l'Assemblée nationale: "La justice est passée, ce qu'il a fait est inacceptable, mais il est député, il a le droit de s'exprimer"

Frédérique Bredin (présidente du CNC) : "Le souci des plateformes c’est qu’elles essaient de capter tous les droits. C’est la fonction même des métiers, leur indépendance, entre auteur, réalisateur et producteur, qui est mise en cause."

Joann Sfar : "Vivre de ses droits d'auteur est en train de devenir impossible"

IA et droits d'auteurs : les créations sans droits d'auteur, cela existe déjà ! [Pierre-Jean Benghozi]

Ndeye Marianne Diop déplore l'état des écrivains "Les droits d'auteurs constituent un problème pour les écrivains qui peinent à rentrer dans leurs droits "

Commission des affaires culturelles : Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur d'université, sur les droits d'auteur et les droits voisins dans l'Europe numérique. - Mercredi 25 octobre 2017

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Droits d'auteur en Afrique : des artistes au régime sec

Payement des droits d'auteurs le BSDA salue la rigueur du Groupe Futurs Médias