Examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel - Mercredi 12 Novembre 2014

[Questions sur] UE et propriété littéraire, artistique et patrimoine culturel

ADAPTATION DU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE - Jeudi 20 Novembre 2014

ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE (C.M.P.) - Mardi 20 Janvier 2015

Commission des affaires culturelles : Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 30 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : Retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Mercredi 2 décembre 2020

Commission des affaires culturelles : M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique ; Diverses propositions de lois - Mercredi 29 novembre 2023

Commission des affaires culturelles : Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et les perspectives pour 2021 (suite de l’audition du 12 janvier 2021) - Mardi 19 janvier 2021

Commission des affaires culturelles : Communication de la mission flash sur les directeurs d’école ; Bilan de l’activité de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation (2017-2018) - Mercredi 1 août 2018

Commission des affaires culturelles : Territoires de l'éducation artistique et culturelle - Mercredi 8 février 2017

Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut Conseil de l’Éducation Artistique et Culturelle - Mercredi 15 mai 2019

Commission des affaires culturelles : M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle - Mercredi 14 mars 2018

Commission des affaires sociales et commission des affaires culturelles : M. Jean-Michel Blanquer et Mme Agnès Buzyn, ministres, sur la pauvreté à l'école - Mercredi 7 février 2018

Webinaire - Enjeux de transition écologique et politiques culturelles : les projets culturels de territoire et les CRTE | CGDD

Commission des affaires culturelles : Restitution ou remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites - Lundi 17 janvier 2022

3e édition des rencontres artistiques et culturelles de Bingo C'est du 22 au 24 novembre 2019

9e TAC : lancement des journées culturelles et artistiques

Commission des affaires culturelles : Code de la propriété intellectuelle relative au contrat d’édition ; Modernisation du secteur de la presse - Mercredi 11 avril 2018

Le démarrage de la saison artistique : regroupement de cinq associations culturelles

Mimpe, une application de partage de découvertes artistiques et culturelles

Commission des affaires culturelles : Institution d’un fonds de soutien à la création artistique ; Création d’un permis de conduire public gratuit - Mercredi 13 février 2019

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Lundi 27 mai 2024

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Justice patrimoniale au sein de la famille ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane - Mercredi 11 Février 2015

Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d’Etat chargée de la jeunesse et de la vie associative - Mercredi 9 Mars 2011

Nouvelle organisation territoriale - Mardi 3 Février 2015

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle - Mercredi 28 Janvier 2015

Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre, sur la Grande mobilisation de l'Ecole pour les valeurs de la République - Mercredi 28 Janvier 2015

Examen des amendements - Mardi 4 Septembre 2012