Adoption de la proposition loi famille

BFM Story: Loi Famille: la proposition de loi remet-elle en question l'importance de chaque parent ? - 19/05

Adoption des propositions de loi pour le redressement de la justice - Les matins du Sénat (23/11/2017)

[#Reportage] Mandats électoraux : adoption au Sénat de la proposition de loi sur la parité hommes-femmes

Adoption : la députée Monique Limon se confie sur sa proposition de loi

Adoption d’une proposition de loi au sénat

Proposition de loi encadrant le recours aux cabinets de conseil : adoption par le Sénat

Que prévoit la proposition de loi pour faciliter les adoptions ? BFMTV répond à vos questions

Adoption des propositions de loi pour le redressement de la justice - Les matins du Sénat (27/10/2017)

BFMTV Replay: Copé ne dévoilera les comptes de l'UMP qu'après l'adoption de sa proposition de loi - 03/03

Adoption de l'examen de la Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel - En séance

Le monde de Macron: Adoption pour les couples non-mariés, la proposition de loi qui fait débat - 02/12

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Adoption d'une loi européenne sur l'espace (proposition de résolution européenne) - Mardi 5 mars 2024

Le 22h - Attente des propositions de Tsipras, adoption de la loi NOTRe, aspects géopolitiques de la crise grecque (09/07/2015)

Lyon : adoption d'une proposition de loi sur l'encadrement des établissements scolaires hors contrat

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Après trois mois sans proposition d'adoption, une chienne a trouvé une famille grâce à un message posté par son refuge

BFMTV Replay: Proposition de loi sur la famille: La stratégie d'obstruction de l'UMP dénoncée par la gauche – 19/05

Le gouvernement "prêt à examiner sans tarder" des propositions de loi sur la famille

Projet de loi sur la famille: quelles sont les propositions? - 03/02

Laurence Rossignol présente la proposition de loi sur la famille - 19/05

Une proposition de loi permettra de changer de nom de famille plus facilement

[QUESTIONS SUR] La proposition de loi visant agir contre les violences faites au sein de la famille

La proposition de loi sur le changement du nom de famille en débat - Les matins du Sénat (16/02/2022)

Adoption de la loi immigration: "La victoire idéologique de ce texte est évidemment pour le camp de ma famille politique", assure Laure Lavalette (RN)

2ème séance : Inclusion des élèves en situation de handicap (proposition de loi) (suite) ; Défense droit de propriété (proposition de loi) ; Consolidation du modèle français du don du sang (proposition de loi) - Jeudi 11 octobre 2018