HYDROCARBURES NON CONVENTIONNELS (Vote solennel) - Mardi 11 Octobre 2011

[Écologie] Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels

Discussion Générale sur l'interdiction de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Jean-Louis Schilansky, président du Centre Hydrocarbures Non Conventionnels (2/2) - 22/07

Faut-il interdire l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels en France ? - 24/01

[Entretien] Adoption du rapport relatif aux hydrocarbures non conventionnels

Les ressources en hydrocarbures non conventionnels - Jeudi 18 Avril 2013

La minute écologique : les hydrocarbures non conventionnels, c'est quoi ?

Green Reflex: BNP Paribas écarte de son financement des activités liées aux hydrocarbures non conventionnels - 11/10

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et réussite des étudiants (vote solennel) ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (lecture définitive) ; PLF rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) - Mardi 19 décembre 2017

André Chassaigne - Interdiction de l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

PERMIS EXCLUSIFS DE RECHERCHES D'HYDROCARBURES, EXPLORATION ET EXPLOITATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL (Vote solennel) - Mercredi 11 Mai 2011

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'avenir de l'Union Européenne (art. 50-1 de la Constitution) - Mardi 10 octobre 2017

PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2012 À 2017 (Vote solennel) - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (1ère partie) (Vote solennel) - Mardi 23 Octobre 2012

PJL Hydrocarbures - Amendement commande publique et offre de transport la moins polluante

Discours de Nicolas Hulot lors du débat sur le projet de loi hydrocarbures à l'Assemblée nationale

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution) - Mardi 18 juin 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023-2027 (vote solennel) ; Financement de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mardi 25 octobre 2022

PROGRAMMATION ET GOUVERNANCE DES FINANCES PUBLIQUES (Vote solennel) - Mercredi 10 Octobre 2012

ÉQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES (Vote solennel) - Mardi 10 Mai 2011

Programmation des finances publiques : vers un premier 49.3 à l'Assemblée ?

Dernière minute：Le budget supplémentaire de 1,1 billion pour répondre aux besoins des administrations publiques a été présenté à la présidence de la Grande Assemblée nationale de Turquie avec la signature d'Erdogan

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Transformation et fonction publiques ; M. Stanislas Guérini, ministre de la transformation et de la fonction publiques - Mardi 23 mai 2023

Stage des Délégués aux grades : Les assauts conventionnels