SEPARATION ET REGULATION DES ACTIVITES BANCAIRES (SUITE) - Mardi 12 Février 2013

SEPARATION ET REGULATION DES ACTIVITES BANCAIRES (représentants de la fédération bancaire française) - Mercredi 30 Janvier 2013

SEPARATION ET REGULATION DES ACTIVITES BANCAIRES (Autorité de contrôle prudentiel) - Mercredi 30 Janvier 2013

SÉPARATION ET RÉGULATIONDES ACTIVITÉS BANCAIRES (deuxième lecture) - Mercredi 5 Juin 2013

SEANCE,Projet de loi - séparation des activités bancaires

SÉPARATION ET RÉGULATIONDES ACTIVITÉS BANCAIRES(C.M.P.) - Mercredi 17 Juillet 2013

Commission des finances : Séparation et régulation des activités bancaires

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES (suite) - Jeudi 14 Février 2013

[Questions sur] Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires

SEANCE, Projet de loi - Séparation et régulation des activités bancaires

SEANCE, Projet de loi - Séparation et régulation des activités bancaires

SEANCE,Table ronde sur la séparation des activités bancaires

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES - Mardi 12 Février 2013

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES (suite) - Mercredi 13 Février 2013

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES (suite) - Mercredi 13 Février 2013

Eric Alauzet : loi de séparation et de régulation des activités bancaires 19 02 13

SEANCE, Projet de loi - Séparation et régulation des activités bancaires

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES (Vote solennel) - Mardi 19 Février 2013

SÉPARATION ET RÉGULATION DES ACTIVITÉS BANCAIRES (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 5 Juin 2013

Pierre-Alain Muet : mon intervention sur le Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires

SEANCE, Projet de Loi relatif à la régulation des activités bancaires

David Assouline : «Le projet de loi de réforme des activités bancaires sera présenté le 19 décembre en conseil des ministres»

Suites du référendum britannique : Impact sur les activités bancaires et financières, les monnaies et les investissements - Jeudi 3 novembre 2016

Négociations liées au Brexit : Table ronde : conséquences du Brexit sur les activités financières et bancaires et conséquences du Brexit sur le budget de l’Union européenne - Jeudi 15 mars 2018

Le roi Charles III a repris ses activités publiques

Royaume-Uni: Charles III reprend ses activités publiques, accompagné de son épouse Camilla

L’Assemblée nationale adopte 8 projets de loi en plénière sur le régime juridique de la presse et le budget de l’Etat

Le sénat adopte 5 projets de loi

Les députés adoptent deux projets de loi organiques en conformité avec la constitution

"Genèse de la loi, Processus législatif, Démocratisation et libéralisation des enjeux bioéthiques" (table ronde modérée par Christian Byk)_IFR_14-10-21_Loi de Bioethique_4_Table-Ronde_Génèse de la loi

Zoom Extra : Projets de loi qualifiés « d’atteintes à la liberté d’expression » : Quel est l’objectif ultime du gouvernement ?

Commission de la défense : Examen de divers projets de loi - Mercredi 17 novembre 2021

1ère séance : Allocution de M. Volodymyr Zelensky, Président de l'Ukraine ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

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Femmes et sport - Présentation du rapport d'information - Vendredi 7 juin 2024

Adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale - Présentation du rapport d'évaluation - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mercredi 5 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

1ère séance : Examen de deux motions de censure déposées en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 3 juin 2024