Crédits 2014 : Missions relations avec les collectivités territoriales et avances aux collectivités territoriales - Lundi 28 Octobre 2013

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) (suite) ; Santé (suite) ; Relations avec les collectivités territoriales (suite) ; Avances aux collectivités territoriales - Jeudi 8 novembre 2018

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) (suite) ; Santé (suite) ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Jeudi 8 novembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Vendredi 8 novembre 2019

Commission des finances : PLF pour 2023 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 19 octobre 2022

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales - Mercredi 22 mai 2024

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) - Jeudi 28 octobre 2021

Délégation aux collectivités territoriales : Présentation par les rapporteurs des missions flash « Expérimentation et différenciation territoriale » et « Autonomie financière des collectivités territoriales » - Mercredi 28 mars 2018

Délégation aux collectivités territoriales: Présentation des communications des missions « flash » : Expérimentation et différenciation territoriale ; Autonomie financière des collectivités territoriales - Mercredi 9 mai 2018

Délégation aux collectivités territoriales : Situation financière et compensations financières de l’État sur la programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 et le projet de loi de finances pour 2023 - Mercredi 7 décembre 2022

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation et commission des finances : M. Stéphane Perrin, président par intérim de la commission des finances de Régions de France - Jeudi 28 janvier 2021

Délégation aux collectivités territoriales : M. Sébastien Lecornu, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales - Jeudi 29 novembre 2018

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 (seconde partie) (suite) - RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - Vendredi 7 Novembre 2014

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Présentation des conclusions des missions flash sur la Contractualisation et sur le Pouvoir réglementaire local - Jeudi 10 décembre 2020

Délégation aux collectivités territoriales : M. Olivier Dussopt, Ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Comptes publics - Jeudi 24 septembre 2020

Commission des finances et délégation aux collectivités territoriales : M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics, et M. Olivier Dussopt, ministre - Mercredi 29 avril 2020

Commission des finances et commission des lois : Auditions diverses sur les transferts financiers de l’État aux collectivités territoriales - Lundi 29 octobre 2018

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Jean-Michel Thornary, conseiller maître, président de la formation inter-juridictions sur les finances publiques locales à la Cour des Comptes - Jeudi 4 février 2021

Quelles sont les missions et enjeux du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales

Commission des finances, Commission des lois et Délégation aux collectivités territoriales : M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes - Mercredi 2 octobre 2019

Commission des finances : Audition, conjointe avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de l’Association des départements de France - Jeudi 14 janvier 2021

Commission des affaires économiques, Commission des finances, Délégation aux collectivités territoriales : M. Jean-Pierre Clamadieu, président du conseil d’administration d’Engie - Mardi 29 septembre 2020

Loi de finances rectificative : le Sénat renforce l’aide aux collectivités territoriales

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Missions et attractivité des polices municipales - Mercredi 19 juillet 2023

Commission des lois, Commission des finances et Délégation aux collectivités territoriales : Rapport sur la situation financière en 2020 - Mardi 28 septembre 2021

Cet homme a un talent hors du commun

Crédit immobilier : l’apport personnel moyen explose

Crédit d'impôt pour l'emploi à domicile : le montant de l'avance immédiate bientôt plafonné ?

Crédits d'impôt : 9 millions de foyers vont recevoir une avance de Bercy

Avance des réductions et crédits d'impôt : tout savoir sur les versements imminents

Budget 2023 : Examen des crédits de la mission "action extérieure de l'État" (05/12)

1ère séance : Allocution de M. Volodymyr Zelensky, Président de l'Ukraine ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 7 juin 2024

Femmes et sport - Présentation du rapport d'information - Vendredi 7 juin 2024

Adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale - Présentation du rapport d'évaluation - Vendredi 7 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives aux missions Culture et médias et Médias, livres et industries culturelles - Mercredi 5 juin 2024

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Gestion des finances publiques - Mercredi 5 juin 2024

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives à la mission Justice - Jeudi 30 mai 2024

Commission des finances : Examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 - Mercredi 29 mai 2024

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires ; Discussion unique sur l’exécution budgétaire - Mercredi 29 mai 2024

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaire et à la mission Agriculture - Mercredi 29 mai 2024